B019
L'instrument de surveillance Sempas (ship emission monitoring by passive remote sensing) devait prendre le large il y a quelques jours. Sa mission: surveiller en temps réel la pollution émise par les fumées émises par les navires traversant nos eaux territoriales. Une fois installé sur le mât technique le plus au large du parc éolien belge Mermaid, lui-même le plus au large des côtes belges, Sempas surveillera en permanence le trafic maritime qui passe à sa portée. Sempas est un spectromètre optique doté de deux caméras. Elles suivent pendant 10 à 20 minutes les navires qui passent à sa portée, analysent la composition de leurs fumées et vérifient si elles ne sont pas trop chargées en dioxydes de soufre et d'azote, témoins de l'utilisation d'un carburant de mauvaise qualité, sans doute moins cher, et beaucoup trop polluant. Une fois détectées, ces informations sur les polluants sont transmises à une base de données européenne. À la suite de ces observations, et en couplant ces données à l'identification du navire émetteur, les autorités du port de destination peuvent effectuer des contrôles dans les réservoirs du navire suspect. Et, le cas échéant, lui infliger une amende. 1. Quand et comment s'est déroulée la mise en service de l'instrument de mesure de pollution marine offshore Sempas? 2. Quel est le budget global de mise en place de ce projet, estimé à 400.000 euros initialement? Et en termes de maintenance? 3. La Belgique envisage-t-elle de participer au développement d'un nouvel instrument Sempas II? Selon quel agenda? Pour quel budget?
B020
1. Le système SEMPAS, destiné à surveiller la pollution marine offshore, comprend deux canaux: un UV-visible (pour SO? et NO?) et un infrarouge thermique (pour CO?). La caméra UV-visible a été installée avec succès le 12 juin 2025 sur la plateforme MERMAID, avec le soutien d'Otary. Les premiers tests ont confirmé son bon fonctionnement. La transmission des données a commencé après l'installation du câble Ethernet. L'instrument est pleinement actif cet été, avec un lien prévu vers la base de données européenne THETIS-EU. La caméra infrarouge, encore en développement, sera testée depuis le port de Zeebrugge dans les deux ans à venir. 2. Le budget de développement et de mise en place de la caméra UV-visible de SEMPAS correspond à l'estimation initiale de 400.000 euros. Le développement du canal infrarouge nécessitera un budget équivalent à celui du canal UV-visible. Le budget annuel de maintenance pour l'utilisation offshore de SEMPAS UV-VIS est évalué à environ 50.000 euros. Le budget initial inclut l'analyse scientifique des données recueillies ainsi que les frais de maintenance de la première année de fonctionnement. La pertinence et la portée des observations réalisées par l'instrument, et dès lors leur prolongation, seront évaluées sur base des résultats obtenus après un an de fonctionnement. 3. Une demande d'estimation de coût pour la réalisation d'une seconde version de SEMPAS a été communiquée dans le courant de juin 2024 par la DG Navigation du SPF Mobilité et Transports. Compte tenu de l'inflation, un budget total de 1,3 millions d'euros serait à prévoir pour un système complet incluant les deux canaux, ceci comprenant également le traitement des données et l'analyse scientifique des observations. Il est à noter que chaque canal représente environ 50 % du coût total et que ce budget ne couvre pas les coûts de maintenance. Avant que je puisse m'avancer sur le développement du nouvel instrument et sur un éventuel planning, il appartient à la DG Navigation de se prononcer sur le financement de celui-ci. Je renvoie dès lors la question vers mon collègue le ministre Crucke.