Dans notre pays, les usagers des trains peuvent voyager en première ou en deuxième classe. Dans les deux cas, ils doivent être munis d'un titre de transport valide, qu'ils doivent pouvoir présenter en cas de contrôle par une personne habilitée. L'absence ou l'insuffisance de contrôles dans les trains favorise les abus (fraudes au titre de transport) et entraîne une perte de revenus pour la SNCB. 1. Combien de contrôles effectifs des billets ont été effectués en 2022 et 2023? 2. Combien d'amendes ont été infligées en 2022 et 2023 à des voyageurs sans titre de transport valide? 3. Combien d'entre eux étaient des récidivistes? La tendance à la hausse de ces dernières années se poursuit-elle? 4. À combien s'élève le montant (en euros) des amendes infligées en 2022 et 2023 à des voyageurs sans titre de transport valide? 5. Combien d'amendes ont été effectivement perçues en 2022 et 2023 et pour quel montant (en euros)?
B001
1. Le contrôle des titres de transport est l'une des missions essentielles de l'accompagnateur de train, au même titre que l'information, l'accueil des clients, la sécurité et le service au client. En fonction du taux d'occupation du train, l'accompagnateur de train doit évaluer à quelles missions il convient d'accorder la priorité, p. ex. en cas de forte occupation ou si le train fait de nombreux arrêts et que ce sont donc les missions de sécurité qui sont les plus importantes. De plus, pour certains types de matériel roulant (certains types d'automotrices), l'accompagnateur de train ne sait pas accéder à l'ensemble du train entre deux arrêts. Le contrôle des titres de transport, ainsi qu'une présence soutenue et visible de l'accompagnateur, permettent de lutter contre la fraude et de réduire le manque à gagner qui en découle. Par ailleurs, cela contribue à améliorer le sentiment de sécurité des voyageurs. Un contrôle régulier permet enfin de réduire le nombre d'irrégularités constatées et de diminuer les coûts de traitement de celles-ci. En vue d'optimiser les contrôles à bord des trains, le Service accompagnement des trains dispose de smartphones qui, depuis la mi-2024, sont capables de scanner tous les titres de transport. Comme stipulé dans son contrat de service public, la SNCB prend également les mesures nécessaires pour effectuer des contrôles avant l'embarquement, afin de renforcer la lutte contre la fraude dans les trains identifiés sur la base d'analyses des risques. D'autres mesures de lutte contre la fraude sont également planifiées. 2 à 4. 5.