Le navire de recherche Belgica II a été immobilisé depuis juin 2024 à la suite d'un différend contractuel avec l'armateur Genavir. Dans votre réponse à ma question écrite n° 418 du 3 décembre 2025, vous indiquez qu'un accord a été trouvé entre l'État belge et l'armateur, permettant de mettre fin à cette immobilisation et de prévoir une remise en service du navire au printemps 2026, après une période de maintenance et de passage en cale sèche en février (Questions et Réponses, Chambre, 2025-2026, n° 39). Vous précisez également que le potentiel de navigation du navire sera porté à 240 jours par an, dont 140 jours consacrés à la recherche scientifique et 100 jours supplémentaires financés par la Défense, notamment pour des activités de formation, sans exclure la réalisation d'activités scientifiques en parallèle. Par ailleurs, la procédure de planification du programme scientifique pour l'année 2026 a été lancée, les demandes de jours de navigation devant être introduites pour la mi-décembre 2025, le programme final devant être arrêté en janvier 2026 en concertation avec les différents utilisateurs. 1. a) Pouvez-vous préciser l'état d'avancement actuel des travaux de maintenance et de remise en état du navire Belgica II en vue de sa remise en service au printemps 2026? b) Le passage en cale sèche prévu en février 2026 a-t-il été réalisé conformément au calendrier annoncé? c) La date précise de reprise des premières missions en mer est-elle désormais connue? 2. a) Le programme scientifique pour l'année 2026 a-t-il été finalisé? b) Combien de demandes de jours de navigation ont été introduites par les équipes de recherche? c) Comment la répartition entre missions scientifiques et missions financées par la Défense a-t-elle été organisée? 3. Pouvez-vous préciser les projets scientifiques majeurs qui seront menés en 2026 dans le cadre des programmes européens et internationaux auxquels participe le Belgica II?
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Je tiens d'abord à souligner que la remise en service du RV Belgica constitue un élément important pour la recherche marine belge, pour nos engagements européens et internationaux, ainsi que pour la continuité des activités de monitoring en mer du Nord. En ce qui concerne l'état d'avancement des travaux, un passage en cale sèche a eu lieu du 1er au 24 février 2026. Cette opération a permis de réaliser les travaux essentiels nécessaires afin de remettre le navire en état de navigation. Certains travaux complémentaires restent prévus plus tard dans l'année, sans remettre en cause la reprise des activités en mer. Le passage en cale sèche s'est donc déroulé conformément au calendrier annoncé pour les travaux indispensables à la remise en service du navire. La première mission du RV Belgica a ensuite eu lieu du 16 au 20 mars 2026. Elle concernait le monitoring de l'extraction de sable en mer du Nord. Le programme 2026 du RV Belgica a été finalisé. Il compte 238 jours de navigation. Au total, 404 jours de navigation avaient été demandés par la communauté scientifique et par la Défense, dont 118 jours pour la Défense. La planification a été organisée de manière à combiner, lorsque cela était possible, les besoins de la Défense et ceux des équipes scientifiques. Les missions de la Défense ont également été programmées, autant que possible, en dehors des périodes importantes pour certaines activités scientifiques récurrentes, comme les campagnes de monitoring annuel à dates fixes. Le programme 2026 comprend 44 programmes distincts, couvrant des activités de recherche, de monitoring et des activités liées à la Défense, réalisées au cours d'une ou de plusieurs missions. Plusieurs de ces programmes s'inscrivent dans des projets européens ou internationaux. C'est notamment le cas d'ULTFARMS, un projet européen Horizon 2020 qui étudie la faisabilité de combiner l'aquaculture à faible niveau trophique avec les parcs éoliens en mer du Nord et en mer Baltique, avec une attention portée à la restauration des habitats lorsque celle-ci est possible. Je peux également citer BLUE CONNECT, un projet financé par la Mission Océan de l'Union européenne, qui vise à contribuer à la protection et à la restauration des habitats et des écosystèmes marins, conformément aux objectifs européens et internationaux fixés à l'horizon 2030. Enfin, le programme comprend aussi des missions liées à SUBNORDICA, un projet du Conseil européen de la recherche. Celui-ci vise à développer de nouvelles méthodes pour reconstruire les paysages et les établissements submergés du nord-ouest de l'Europe, ainsi qu'à mieux comprendre l'impact postglaciaire de l'élévation du niveau de la mer sur les paysages et les populations. Le programme complet 2026 du RV Belgica, reprenant l'ensemble des missions, peut être consulté sur le site de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. Je resterai attentive à ce que la remise en service du navire permette de soutenir pleinement les priorités scientifiques de notre pays, tout en assurant une utilisation cohérente et efficace de cette infrastructure stratégique.