B053
J'ai appris de sources fiables que des (anciens) membres du personnel de la Défense avaient récemment organisé des voyages de groupe en Crète (La Canée), avec un séjour à l'hôtel Castro Máleme, sous l'égide de l'Office Central d'Action Sociale et Culturelle du Ministère de la Défense (OCASC). Parallèlement, l'OCASC propose un large éventail de séjours (pour les jeunes), de réductions pour des parcs d'attractions et d'activités (culturelles), tant en Belgique qu'à l'étranger, y compris des voyages en famille et pour les enfants, des boutiques en ligne et des avantages en matière d'hospitalisation. 1. La Défense dispose-t-elle de ses propres centres de vacances, de loisirs et/ou de détente, appartements, hôtels, maisons ou autres infrastructures récréatives en Belgique ou à l'étranger? Dans l'affirmative, est-il possible de fournir un aperçu complet de ces domaines et/ou propriétés, comprenant notamment les informations suivantes: - l'emplacement; - la superficie du domaine/de la propriété; - la date d'acquisition du domaine/de la propriété; - le coût exact du domaine/de la propriété; - les éventuelles périodes d'inoccupation au sein des propriétés (veuillez fournir un aperçu pour les cinq dernières années); - le coût annuel de l'exploitation complète du domaine/de la propriété au cours des cinq dernières années, avec une ventilation entre l'entretien, le personnel, les coûts énergétiques, les services sociaux, les taxes annuelles et les autres frais; - la fonction actuelle du domaine/de la propriété; - les éventuels projets visant à revoir la gestion, l'affectation ou l'exploitation du domaine/de la propriété dans un souci d'optimisation des coûts et de transparence? 2. L'OCASC dispose-t-il de ses propres centres de vacances, de loisirs et/ou de détente, appartements, hôtels, maisons ou autres infrastructures récréatives en Belgique ou à l'étranger? Dans l'affirmative, est-il possible de fournir un aperçu identique pour ces domaines et/ou propriétés? 3. La Défense loue-t-elle des centres de vacances, de loisirs et/ou de détente, des appartements, des maisons ou d'autres infrastructures (récréatives) en Belgique ou à l'étranger? Dans l'affirmative, est-il possible de fournir un aperçu complet de ces domaines loués, comprenant les informations suivantes: - l'emplacement; - la superficie du domaine loué; - la forme juridique du bailleur; - la date de début et la durée du contrat de location; - le loyer annuel; - la valeur totale du contrat pour toute sa durée; - un aperçu complet des indexations, révisions ou frais supplémentaires éventuels (tels que les frais de service, les assurances, les cautions, etc.); - le nombre de jours par an pendant lesquels le bien loué est effectivement utilisé (veuillez fournir un aperçu pour les cinq dernières années); - le taux d'occupation par m² (veuillez fournir un aperçu pour les cinq dernières années); - un relevé complet de l'ensemble des frais d'exploitation supplémentaires (entretien, personnel, énergie, etc.) pour les cinq dernières années; - les fonctions remplies par le domaine loué; - le mode de conclusion du contrat de bail; - l'existence éventuelle d'options de prolongation, d'achat ou de résiliation anticipée du contrat de bail; - l'existence de projets visant à réviser, résilier ou remplacer le contrat de bail dans un souci d'optimisation des coûts et de transparence? 4. L'OCASC loue-t-il des centres de vacances, de loisirs et/ou de détente, des appartements, des hôtels, des maisons ou d'autres infrastructures (récréatives) en Belgique ou à l'étranger? Dans l'affirmative, est-il possible de fournir un aperçu identique pour ces domaines loués?