Au cours des quinze dernières années, les frais de fonctionnement des douanes ont été revus à la baisse à plusieurs reprises. Selon diverses sources, le nombre d'agents douaniers de première ligne dans la région d'Anvers est aujourd'hui limité à environ 300 personnes (pas ETP), qui sont responsables des contrôles en trois équipes dans le port d'Anvers, y compris à l'aéroport et au centre diamantaire. 1. a) Quel est le nombre officiel le plus récent d'agents douaniers de première ligne (personnel de contrôle opérationnel) actifs dans la région d'Anvers (port, aéroport et centre diamantaire), exprimé à la fois en nombre de personnes et en ETP? b) Pouvez-vous donner une évolution de ce nombre au cours des cinq dernières années? 2. Parmi ces membres du personnel, combien peuvent aujourd'hui être effectivement rendus disponibles pour des missions de contrôle opérationnel et combien sont temporairement indisponibles (par exemple pour cause de maladie, de formation, de détachement ou de tâches administratives ou pour d'autres raisons)? 3. Quels sont les besoins en personnel estimés par l'administration elle-même pour assurer une capacité de contrôle complète 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 en trois équipes? Est-il actuellement question d'un manque structurel de personnel? 4. Quelles mesures sont prévues afin d'augmenter structurellement le nombre d'agents douaniers de première ligne à Anvers? 5. a) Combien de scanners mobiles sont actuellement affectés aux services douaniers de la région d'Anvers? b) Parmi ces scanners mobiles, combien sont effectivement opérationnels et combien sont hors service (par exemple en raison d'une panne, d'une maintenance ou pour d'autres raisons)? 6. Quel est le coût moyen par scanner mobile, ventilé par: - frais d'achat ou de location; - frais d'entretien et de réparation; - coûts de carburant ou d'énergie; - autres coûts opérationnels? 7. L'administration considère-t-elle que la flotte actuelle, par rapport au personnel de première ligne disponible et aux besoins opérationnels dans le port, l'aéroport et le centre diamantaire, est suffisante pour mener à bien ses tâches de contrôle?
B049
1. Le tableau ci-dessous présente les statistiques du personnel de la division contrôle première ligne d'Anvers. 2. Les équivalents temps plein (ETP) susmentionnés sont effectivement disponibles. Le nombre de collaborateurs temporairement indisponibles pour cause de maladie, de participation à des formations ou pour d'autres raisons varie d'un jour à l'autre. Il est donc impossible de donner une réponse précise à cette question, si ce n'est que ce nombre est très limité. Les tâches administratives font partie d'une mission de contrôle et ne sont donc pas considérées comme "indisponibles". 3. L'Administration générale des Douanes et Accises (AGDA) travaille toujours sur la base d'une analyse de risques et affecte ses ressources humaines disponibles aux tâches de contrôle première ligne à Anvers, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sur la base des résultats de l'analyse de risques et des autres priorités qui peuvent s'y ajouter. 4. Un renforcement structurel des effectifs dans la région d'Anvers a déjà été réalisé grâce aux budgets obtenus dans le cadre des projets précédents tels que le projet "100 % scanning". La possibilité d'un renforcement supplémentaire dans le cadre de la problématique de l'e-commerce sera examinée, mais cela sera envisagé dans le cadre des missions et priorités globales de l'AGDA ainsi que de l'analyse des risques qui y est liée pour l'ensemble du territoire. 5. La région d'Anvers dispose de cinq grands scanners mobiles, d'un backscatter mobile et d'un scanvan. Les scanners mobiles connaissent parfois des problèmes techniques, il s'agit en effet d'équipements de haute technologie utilisés par tous les temps et qui sont donc très fragiles. Mais l'AGDA met à chaque fois tout en oeuvre pour que ces pannes soient réparées le plus rapidement possible. Il est important de mentionner que l'AGDA dispose d'autres véhicules de scanning en dehors de la région d'Anvers. S'agissant de véhicules, ceux-ci peuvent être déployés dans tout le pays, y compris à Anvers, en fonction de l'analyse de risque et d'autres priorités. 6. Le prix d'achat (TVA incluse) pour un scanner mobile à transmission est de 2,65 millions d'euros, pour un backscatter mobile 1,6 million d'euros et pour un scanvan 410.000 euros. Les frais annuels d'entretien (TVA incluse) s'élèvent en moyenne à 240.000 euros pour un scanner mobile à transmission, à 160.000 euros pour un backscatter mobile et à 2.500 euros pour un scanvan. 7. Les besoins en véhicules pour la région d'Anvers sont réévalués chaque année dans les limites budgétaires. L'AGDA dispose également de véhicules répartis sur l'ensemble du territoire qui peuvent être déployés à Anvers si nécessaire, en fonction de l'analyse des risques et d'autres priorités.