La taxe sur les opérations boursières (TOB) constitue un poste de recettes structurelles pour le budget fédéral. Pour un contrôle parlementaire adéquat, il convient d'avoir une idée détaillée de ces recettes mensuelles. 1. Pouvez-vous fournir un aperçu des recettes générées par la TOB pour chaque mois pris séparément de 2020 à 2025? 2. Pouvez-vous indiquer le montant des recettes générées par la TOB en janvier et en février 2026? Le délai de réponse à la présente question expirant début mars, ces chiffres doivent être disponibles à cette date. Veuillez réunir ces chiffres dans un tableau synoptique, en les ventilant par année et par mois.
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Le tableau ci-dessous reprend les recettes mensuelles de la taxe sur les opérations boursières pour les années 2020 à 2026. La recette du mois de février 2026 sera connue vers la fin du mois de mars.