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En 2021, le département "Alternatives à la détention" (ATD) a été créé au sein de l'Office des étrangers (OE). Au sein de ce département, les coaches ICAM (individual case management) accompagnent les personnes en séjour irrégulier vers une perspective d'avenir durable, qu'il s'agisse d'un droit de séjour légal ou d'un retour volontaire. L'accompagnement ICAM est notamment assuré par le service Coaching familles et individus (CFI), mais également dans les places de retour ouvertes et Dublin de Fedasil, dans le centre ouvert de retour de Zaventem et au guichet Dublin Pacheco. Une coopération intensive est également menée avec les projets pilotes d'accueil et d'orientation. J'ai entendu dire que les résultats ICAM de 2025 étaient encourageants. Je souhaiterais recevoir un aperçu détaillé des résultats de 2025. Dans cette question, je souhaite obtenir à la fois les résultats globaux du département ATD et les résultats par type de trajet (CFI, places de retour ouvertes, centre de retour à Zaventem ouvert, guichet Dublin, projets pilotes). 1. a) Pour combien de personnes une perspective d'avenir durable a-t-elle été trouvée en 2025? b) Combien de personnes ont obtenu un statut de séjour légal à l'issue du trajet d'accompagnement? c) Combien de personnes sont retournées volontairement? d) Pour combien de personnes l'accompagnement s'est-il terminé sans solution durable, si de tels chiffres existent? 2. a) Quels ont été les résultats du service CFI? b) Combien de personnes ont-elles été invitées à un premier entretien? c) Combien de personnes étaient présentes à ce premier entretien? d) Combien de personnes sont retournées volontairement dans leur pays d'origine ou dans un pays tiers? e) Combien de personnes ont obtenu un droit de séjour légal en Belgique? f) Pour combien de personnes l'accompagnement s'est-il terminé en raison d'un manque de coopération? g) Pour combien de personnes le coaching a-t-il pris fin pour d'autres raisons? 3. Combien de personnes ont-elles été invitées à un premier entretien dans les places Dublin et les places ouvertes de retour? Combien de personnes sont finalement retournées volontairement? 4. Combien de personnes ont-elles été invitées à un premier entretien dans le centre ouvert de retour à Zaventem? Combien de personnes sont finalement retournées volontairement? 5. Combien de personnes ont-elles été suivies par le guichet Dublin Pacheco? Parmi ces personnes, combien sont finalement retournées volontairement dans l'État membre de l'UE concerné? 6. a) Combien de personnes ont été accompagnées par des coaches ICAM dans le cadre des projets pilotes? b) Combien de personnes ont finalement obtenu un droit de séjour? c) Combien de personnes sont retournées volontairement? d) Pour combien de personnes l'accompagnement s'est-il terminé sans solution durable? 7. Comment le nombre de coaches ICAM a-t-il évolué au cours des dernières années? Merci de fournir un aperçu annuel du nombre de coaches, exprimé en ETP, depuis la création du service en 2021. 8. Comment le budget du département ATD a-t-il évolué au cours des dernières années? Merci de fournir un aperçu annuel du budget total depuis la création du service en 2021.
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La réponse à cette question a été transmise directement à l'honorable membre. Étant donné son ampleur, cette réponse n'a pas été insérée dans le Bulletin des Questions et Réponses. Sur simple demande, le greffe de la Chambre des représentants transmettra les documents (questions.ecrites@lachambre.be).