D'anciens obus sont encore régulièrement découverts dans toute la Belgique. Un exemple récent est celui d'un obus retrouvé dans la Petite Nèthe à Lierre, qui a nécessité la fermeture d'un pont jusqu'à sa neutralisation. Un autre exemple concerne un obus qui a explosé à Dixmude alors qu'un homme de 47 ans le manipulait sans ménagement. Cet homme a été grièvement blessé et hospitalisé. L'explosion a causé d'importants dégâts et des fragments ont été retrouvés dans un rayon de 500 mètres. Des obus similaires ont également été découverts à Gand et à Rumst. 1. Pouvez-vous fournir un aperçu du nombre de signalements d'obus découverts depuis 2020? Merci de présenter les chiffres par année et par province. Pour la Flandre occidentale, merci de fournir un aperçu par commune. 2. Pouvez-vous fournir un aperçu du nombre d'explosions survenues à la suite de la découverte d'obus? Merci de présenter les chiffres selon la même ventilation. 3. a) Pouvez-vous fournir un aperçu du nombre de victimes d'accidents liés à la découverte d'obus? Merci de présenter les chiffres selon la même ventilation. b) Quelle prise en charge est prévue pour ces victimes? 4. Pouvez-vous fournir un aperçu des dégâts causés aux infrastructures et aux biens par l'explosion d'obus depuis 2020? Merci de présenter les chiffres par année et par province. 5. Comment s'organise la coordination entre la police, les services d'incendie et le Service d'Enlèvement et de Destruction d'Engins Explosifs (SEDEE) lors de la sécurisation d'explosifs découverts? Existe-t-il des différences entre provinces ou autorités locales? 6. Disposez-vous d'un plan concret visant à sensibiliser la population au fait que la constitution de collections de ces obus est non seulement interdite, mais également potentiellement mortelle? 7. Disposez-vous d'un plan visant à inciter la population à prendre contact avec le SEDEE en cas de découverte d'obus? Des pistes alternatives sont-elles envisagées, telles que le développement d'une application? 8. Pouvez-vous fournir un aperçu des cas de constitution illégale de collections ou de commerce illégal d'anciennes munitions en Belgique?
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La réponse à cette question a été transmise directement à l'honorable membre. Étant donné son ampleur, cette réponse n'a pas été insérée dans le Bulletin des Questions et Réponses. Sur simple demande, le greffe de la Chambre des représentants transmettra les documents (questions.ecrites@lachambre.be).