B038
Je tiens à saluer l'accord conclu entre l'État belge et l'armateur Genavir, permettant enfin de sortir de l'impasse qui immobilisait le navire de recherche Belgica II depuis juin 2024. Grâce à cette avancée, l'un de nos instruments scientifiques majeurs pourra reprendre la mer au printemps 2026, après la maintenance programmée cet hiver. Avec une capacité portée à 240 jours de navigation par an, soit 80 jours supplémentaires par rapport à la période précédant son immobilisation, le Belgica II pourra renforcer son rôle au service de la recherche océanographique et de la formation opérationnelle de la Marine belge. Dans ce contexte, afin de garantir une exploitation optimale et pleinement alignée avec nos ambitions environnementales et maritimes, pouvez-vous préciser: 1. la planification des missions scientifiques prévues dès la remise en service du navire, notamment celles portant sur la surveillance des écosystèmes marins et les effets du changement climatique; 2. les modalités de coordination entre la Défense et la communauté scientifique pour assurer une utilisation équilibrée et complémentaire du navire; 3. les améliorations technologiques ou adaptations prévues afin d'optimiser les capacités de collecte de données; 4. les garanties contractuelles et juridiques mises en place pour éviter qu'un contentieux similaire ne puisse immobiliser à nouveau le navire; 5. les actions envisagées pour renforcer la visibilité et l'intégration du Belgica II dans les grands programmes européens et internationaux de recherche marine?
B039
Je me réjouis de l'accord conclu entre l'État belge et l'armateur Genavir, qui permet de mettre un terme à l'immobilisation du navire de recherche Belgica II depuis juin 2024. Ce déblocage était essentiel: le navire pourra reprendre la mer au printemps 2026, après les opérations de maintenance prévues cet hiver. Son potentiel de navigation sera accru, avec une capacité portée à 240 jours par an, renforçant ainsi son rôle central dans la recherche océanographique et la formation opérationnelle de la Marine. 1. En l'état actuel, le détail du programme scientifique 2026 n'est pas encore disponible. La procédure de planification vient d'être lancée. Les chercheurs doivent introduire leurs demandes de jours de navigation pour la mi-décembre 2025. Le programme final sera arrêté en janvier 2026, en concertation avec l'ensemble des utilisateurs, dont la Défense. Il est d'ores et déjà acquis que des missions de surveillance des écosystèmes marins et d'étude des effets du changement climatique y figureront en bonne place. 2. La Défense apportera une contribution significative en finançant 100 jours de navigation supplémentaires, en plus des 140 jours qui étaient initialement alloués à la recherche scientifique avant l'immobilisation du navire. L'utilisation du Belgica II par la Défense à des fins de formation n'exclut pas la réalisation d'activités scientifiques en parallèle. C'est donc une approche véritablement gagnant-gagnant. Une coordination étroite avec la Défense est en place pour assurer une planification optimale, dans l'intérêt commun. 3. Le navire sera placé en cale sèche en février afin de le remettre en état de navigation, notamment pour des réparations qui relèvent, entre autres, de la garantie contractuelle. Étant un navire récent, il est déjà équipé des technologies les plus modernes, et aucune adaptation technologique supplémentaire n'est actuellement nécessaire. 4. Tout a été mis en oeuvre pour éviter qu'une situation comparable ne se reproduise à l'avenir. La contribution de la Défense permet d'augmenter le nombre de jours de navigation. Par ailleurs, les modalités de la collaboration avec Genavir ont été clarifiées afin d'éviter tout malentendu et des garde-fous juridiques ont été prévus dans l'éventualité où les conditions contractuelles ne seraient pas respectées. 5. Le Belgica II continuera de s'inscrire pleinement dans les programmes européens et internationaux de recherche marine. Il est intégré au projet Aquarius, porté par l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique (IRSNB), ce qui permet son utilisation par des chercheurs européens dans le cadre de financements européens. Par ailleurs, les chercheurs belges peuvent également accéder à d'autres navires et infrastructures de recherche au sein de l'Union. Comme vous le savez, j'ai toujours eu à coeur de m'inscrire dans une dynamique de dialogue et de concertation. C'est pourquoi je suis fière que nous ayons pu retisser un lien de confiance avec Genavir, dans l'intérêt de la politique scientifique et du rayonnement de la Belgique. Je suis également fière que, dans un esprit pragmatique, nous ayons su, en bonne intelligence avec la Défense, construire une collaboration efficace qui permet à la fois d'augmenter les jours de navigation scientifique et de contribuer à la formation des forces armées.