B038
Un scan TEP-TDM combine les informations fonctionnelles d'un scan TEP avec les images anatomiques détaillées d'un scan TDM. Cet examen est un outil diagnostique essentiel, notamment en oncologie, où il permet de cartographier très précisément les tumeurs, les métastases ou la réponse au traitement. 1. Combien de scanners TEP-TDM sont agréés et opérationnels en Belgique? Pourriez-vous fournir les chiffres annuels pour ces cinq dernières années, ventilés par province et par hôpital/réseau hospitalier? 2. Quels réseaux hospitaliers ne disposent pas encore actuellement d'un scanner TEP-TDM? Pouvez-vous indiquer, pour chaque réseau concerné, les demandes, signaux ou dossiers que vous avez reçus, et leur état d'avancement? 3. Quels sont les critères de programmation actuellement applicables pour l'agrément et la répartition des scanners TEP-TDM? Quand ces critères ont-ils été actualisés pour la dernière fois? 4. Envisagez-vous à court ou à moyen terme d'actualiser la programmation ou d'octroyer des agréments supplémentaires?
B054
1. Le nombre annuel d'appareils de type "scanner PET-CT" agréés se répartit comme suit: 33 appareils en 2021 (situation au 1er janvier 2021), 33 en 2022 (situation au 1er janvier 2022), 33 en 2023 (situation au 1er janvier 2023), 32 en 2024 (situation au 1er janvier 2024) et 33 en 2025 (situation au 16 décembre 2025). Pour ce qui est des appareils PET existent également, en plus des appareils purement cliniques, des appareils à usage "mixte" (utilisation clinique et scientifique). Ces appareils étant également mis en place, agréés et programmés pour une utilisation clinique, ils sont intégrés dans l'aperçu. En 2025, la répartition par province et pour la Région de Bruxelles-Capitale est la suivante: 5 appareils dans la province d'Anvers, 2 appareils en Brabant flamand, 2 appareils en Flandre occidentale, 4 appareils en Flandre orientale, 3 appareils dans le Hainaut, 3 appareils dans la province de Liège, 2 appareils dans le Limbourg, 2 appareils dans la province de Namur, 10 appareils dans la Région de Bruxelles-Capitale. 2. En 2025, 5 des 17 réseaux existants ne disposent pas de scanner PET-SCAN (situation au 16 décembre 2025): - réseau Humani Santé; - réseau RHCL Vivalia; - réseau hospitalier Kempen ASBL; - réseau hospitalier Mira ASBL; - réseau hospitalier Triaz ASBL. En ma qualité de ministre fédéral, je ne reçois pas de demandes d'agrément. Ce sont les communautés qui sont compétentes pour accorder des agréments dans l'espace du programme. 3. Les normes de programmation figurent dans l'arrêté royal du 25 avril 2014 fixant le nombre maximum de scanners PET et de services de médecine nucléaire où est installé un scanner PET pouvant être exploités. Il existe à la fois une norme pour les services de médecine nucléaire utilisant le scanner PET et pour le nombre d'appareils PET. En ce qui concerne les services, 16 centres peuvent être agréés (9 en Flandre, 6 en Région wallonne et 1 en Région de Bruxelles-Capitale). Un centre peut par ailleurs être agréé pour chaque hôpital universitaire. Enfin, un service peut être agréé dans les hôpitaux qui se consacrent exclusivement au traitement des tumeurs (l'hôpital Jules Bordet en est un exemple). En ce qui concerne les appareils, 26 appareils au maximum peuvent être agréés (12 en Flandre, 7 en Région wallonne et 7 en Région de Bruxelles-Capitale). Il y a 26 appareils en programmation (recherche clinique) et 7 appareils à usage mixte (scientifique et clinique). Ces derniers ne sont pas inclus dans la programmation, ce qui porte le total à 33. Il est procédé à l'évaluation, à intervalles réguliers, de la programmation du PET entre autres. La dernière évaluation a été réalisée par BELMIP (Belgian Medical Imaging Platform) le 31 mars 2023. 4. En 2023, BELMIP a recommandé deux scénarios possibles pour répondre à une demande croissante en termes d'examens. Un premier scénario suppose le statu quo pour ce qui est du nombre d'appareils, mais une augmentation du nombre d'examens remboursés par appareil. Il se fait que seuls les 3.400 premiers examens sont intégralement remboursés chaque année. Ce nombre pourrait être porté à 6.400 examens par appareil, car les développements techniques de ces dernières années ont rendu les appareils plus performants, ce qui permet d'effectuer davantage d'examens de qualité en moins de temps. L'un des sujets de préoccupation reste toutefois la disponibilité d'un nombre suffisant d'opérateurs hautement qualifiés. Un deuxième scénario prévoyait une augmentation de la programmation de trois appareils qui, pour des raisons d'accessibilité, seraient installés de préférence en Flandre occidentale, en Campine ainsi que dans la province de Luxembourg. Cette extension devrait alors s'accompagner d'une augmentation plus limitée du nombre d'examens par appareil. J'ai demandé au Conseil technique des radio-isotopes de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité (INAMI) d'augmenter le quota pour le nombre total d'examens PET entièrement remboursés par appareil. Cela est en cours de préparation et nécessite l'adaptation d'un arrêté royal. Cette approche, comme l'indique également l'avis de BELMIP, est plus rentable que l'élargissement du nombre de centres étant donné qu'il n'y a qu'une augmentation des dépenses pour le forfait INAMI.