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Le MAOC-N (Maritime Analysis and Operations Center - Narcotics, ou Centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants) est une initiative émanant de huit États membres de l'UE (la Belgique, la France, l'Allemagne, l'Irlande, l'Italie, l'Espagne, les Pays-Bas et le Portugal) et du Royaume-Uni, cofinancée par le Fonds pour la sécurité intérieure de l'Union européenne. Le centre sert de forum de coopération multilatérale afin de lutter contre le trafic illicite de stupéfiants par voies maritime et aérienne. 1. Plus de 2.000 messages du MAOC-N ont amené la police de la navigation à ouvrir, au sein du Carrefour d'Information Maritime (SPN/CIM), 961 dossiers ayant fait l'objet de démarches à 44 reprises. Dans trois cas, l'on a sollicité l'aide de la Défense. De quel type d'aide s'agissait-il, et quels résultats a-t-on obtenus? 2. Pour intensifier la contribution belge au MAOC-N, la participation de la Marine belge aux opérations menées par le MAOC-N serait envisageable. a) Des discussions ont-elles déjà été lancées à ce sujet et, dans l'affirmative, à quoi ont-elles abouti? b) De quelle manière la Défense contribuerait-elle/pourrait-elle contribuer aux opérations menées par le MAOC-N, éventuellement sous la coordination de l'Administration générale des Douanes et Accises? c) Quels moyens seraient dégagés à cette fin?
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1. Au sein du Carrefour d'Information Maritime (MIK), la police de la navigation a ouvert 961 dossiers sur la base d'informations provenant du MAOC-N. Dans 44 cas, une action a été entreprise et dans 3 cas, la Défense a été sollicitée pour un soutien. Celui-ci consistait en un soutien opérationnel par des moyens navals de la Marine pour le suivi de navires suspects dans la zone économique exclusive belge. Dans ce cadre, la Marine a également fourni une situational awareness en temps réel au MIK et aux autorités compétentes. 2. a) L'adhésion de la Belgique à l'Accord MAOC-N permet une intensification de notre coopération. Avant cette adhésion, des contacts bilatéraux et multilatéraux avaient déjà eu lieu entre la Défense, la police fédérale et les Affaires étrangères. La Défense a toujours soutenu cette démarche, notamment en raison de l'importance de l'échange d'informations et de la coordination des opérations. b) La Défense contribue aux opérations du MAOC-N, toujours sous la coordination des autorités compétentes, à savoir la police fédérale ou l'Administration générale des Douanes et Accises. Concrètement, cela se traduit par la présence en mer et le suivi des navires suspects, ainsi que par un appui éventuel à l'observation et à l'interception. c) La contribution financière au MAOC-N (environ 40.000 euros par an) est prise en charge par la police fédérale. Il n'y a donc pas de coûts structurels pour la Défense associés à l'adhésion. La Défense reste disposée, dans le cadre juridique en vigueur et à la demande des autorités compétentes, à continuer à mettre à disposition des moyens opérationnels pour lutter contre la criminalité organisée liée au trafic de stupéfiants à composante maritime.