1. Combien d'incidents et d'accidents de tir provoqués par des armes à feu ou par tout autre type d'arme se sont-ils produits au sein de la Défense en 2023 et 2024? Pourriez-vous fournir un relevé annuel, par type d'arme? 2. a) Dans combien de cas l'incident/l'accident était-il dû à un défaut technique de l'arme ou des munitions? b) Dans combien de cas s'agissait-il d'une erreur humaine? 3. Dans combien de cas a-t-on déploré des blessés?
B016
La réponse à cette question a été transmise directement à l'honorable membre. Étant donné son ampleur, cette réponse n'a pas été insérée dans le Bulletin des Questions et Réponses. Sur simple demande, le greffe de la Chambre des représentants transmettra les documents (questions.ecrites@lachambre.be).