B012
Il y a neuf ans, la Belgique a été très ébranlée par l'horreur des attentats terroristes perpétrés à Zaventem et à Bruxelles. Il est dès lors préoccupant d'apprendre que Zaventem échoue dans la détection des explosifs. Ainsi, lors d'un contrôle récent, les services de sécurité de l'aéroport ne sont parvenus à repérer que la moitié de tous les explosifs factices. 1. Quelles mesures prendrez-vous à court terme pour améliorer la détection des explosifs? 2. Quelles mesures prendrez-vous à long terme pour améliorer la détection des explosifs? 3. Pouvez-vous fournir une ligne du temps en indiquant une date limite pour chaque mesure? 4. L'une des raisons de cet échec résiderait dans un changement de la procédure de détection à Charleroi. Un changement a-t-il également eu lieu à Zaventem? Dans l'affirmative, lequel? 5. À Charleroi, le nombre de bagages contrôlés est passé de 10 à 25 %. Quel est le pourcentage à Zaventem et peut-il encore être relevé? 6. Brussels Airport lui-même voit-il encore des "failles" ou des points faibles dans la sécurité générale de l'aéroport? Dans l'affirmative, quelles mesures faut-il prendre à court et à long terme pour renforcer la sécurité générale?
B023
Les informations sur certaines insuffisances des contrôles de sécurité à l'aéroport de Bruxelles auxquelles vous faites allusion m'ont naturellement amené à interroger immédiatement mon administration et à lui demander dès le 19 mars un rapport circonstancié. Celle-ci a pu me confirmer, dès le 20 mars, qu'elle avait sollicité de Brussels Airport un plan d'action correctif. Ce plan en sept mesures a été par la suite discuté et validé par mon administration, qui a considéré qu'il répondait aux difficultés que vous évoquez. Les mesures de sécurité à Brussels Airport sont donc strictement appliquées, conformément à la réglementation européenne, et sont constamment évaluées et améliorées sur la base des analyses des risques et des normes internationales. La Commission européenne et l'autorité nationale compétente (Direction générale du Transport aérien, DGTA) effectuent des tests réguliers. Les deux organismes veillent à ce que les protocoles de test soient appliqués en fonction des menaces actuelles et des ressources disponibles pour détecter ces menaces. Chaque exploitant d'aéroport, y compris Brussels Airport, est en outre tenu d'élaborer, de mettre en oeuvre et de maintenir un programme de sécurité. Ce programme décrit les méthodes et procédures à suivre par l'exploitant pour se conformer aux normes de base communes établies par la Commission européenne. En outre, le programme comprend des dispositions relatives au contrôle interne de la qualité, qui expliquent comment l'exploitant de l'aéroport veille au respect de ces méthodes et procédures. Brussels Airport confirme que le programme interne de contrôle de la qualité garantit que les points de travail identifiés font l'objet d'un suivi immédiat, ce qui permet de maintenir une culture d'amélioration continue. Les mesures prises ne sont pas limitées dans le temps et dans leur portée, mais sont continues et de nature structurelle, dans le but d'assurer le niveau de sécurité de l'aéroport de manière durable. Enfin, en ce qui concerne l'augmentation des contrôles aléatoires, rien n'indique actuellement que des mesures supplémentaires devraient être imposées à Brussels Airport. Le taux actuel des contrôles à Brussels Airport répond aux mesures détaillées fixées par la Commission européenne pour la mise en oeuvre des normes de base communes en matière de sécurité aérienne. J'ai sollicité de mon administration de continuer à me tenir informé de l'évolution de la situation.