L'unité belge d'Informations des Passagers (BelPIU) a pu, en 2024, analyser plus de 36 millions de déplacements sur plus de 251.000 vols, dans la lutte contre le terrorisme et la criminalité organisé. Ce chiffre est le plus haut jamais atteint depuis que BelPIU a été créé en 2018. L'analyse de ces données a notamment conduit à 50 arrestations immédiates dans le cadre du trafic de stupéfiants, ainsi qu'à la saisie de 563 kg de drogues en 2024. BelPIU fait partie du National Travel Targeting Centre (NTTC) du Centre de crise National (NCCN). Le NTTC réunit différents services de sécurité et de renseignement, dont l'Administration générale des Douanes et Accises. 1. Quels sont les aéroports qui ont fait l'objet de ces analyses? 2. Quelle est votre avis sur les 563 kg de stupéfiants saisis au regard du nombre de déplacements analysés et des quantités présentes sur le territoire belge? 3. Quels aéroports belges ont été les plus concernés par la saisie de ces quantités de stupéfiants? Pouvez-vous ventiler les saisies par aéroport? 4. Quelles pistes envisagez-vous pour renforcer de manière significative l'efficacité opérationnelle des contrôles douaniers, notamment en termes de détection et d'interception de cargaisons illicites? 5. Peut-on envisager un investissement accru dans des technologies de détection avancées, ou un déploiement renforcé d'équipes spécialisées?
B012
1. Cela concerne les aéroports de Zaventem, Charleroi, Ostende, Anvers et Liège. 2. BelPIU analyse les mouvements de passagers non seulement dans le cadre de la lutte contre la drogue, mais aussi pour de nombreux autres crimes tels que le terrorisme et la criminalité organisée. La douane est compétente pour l'analyse des données relatives aux passagers afin de rechercher les infractions liées à la drogue, aux hormones, aux armes, à la contrefaçon, relatives à la CITES, aux biens culturels et la fraude fiscal grave en matière douanes et accises. BelPIU rend possible la sélection efficiente et non aléatoire des passagers pour un contrôle basé sur des profils de risque et des listes de surveillance. 3. Parmi les passagers sélectionnés en 2024 par BelPIU-douane, 52 d'entre eux détenaient des stupéfiants lors de leur contrôle. Les passagers avaient été contrôlés soit dans l'aéroport de départ, de transit ou de destination. S'il n'est pas opportun d'effectuer le contrôle en Belgique, le pays de destination sera informé de l'arrivée d'un passager potentiellement suspect. Sur les 52 constatations de drogue, 33 ont été réalisées en Belgique, à l'aéroport de Zaventem, pour un total de 331,50 kg. Les 19 autres constatations ont été exécutées dans des aéroports étrangers, pour un total de 237,63 kg. 4. L'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD et A) dispose de différents types d'équipements de scanners à rayons X dans les aéroports. Il s'agit plus précisément de scanners de bagages, de scanvans, de rétrodiffuseurs mobiles, de rétrodiffuseurs portables et récemment, un scanner corporel a été mis en service à l'aéroport de Zaventem. De plus, des équipes maîtres-chiens peuvent être déployées pour détecter les drogues et l'argent liquide. À court terme, l'AGD et A entend étendre le nombre d'équipes maîtres-chiens et les plus grands aéroports (Zaventem et Bierset) seront également équipés d'un scanner de fret mobile. 5. L'AGD et A est continuellement à la recherche de méthodes de contrôle plus efficaces ou innovantes et de solutions techniques aux problèmes auxquels elle est confrontée. Dans ce sens, plusieurs projets sont en cours d'élaboration concernant les technologies de contrôle intégrées aux flux logistiques de nos postes frontaliers, ainsi que le projet d'outils innovants dans la lutte contre le trafic de drogue. L'AGD et A met actuellement 12 personnes à la disposition de BelPIU.??Des efforts seront faits pour maintenir ce nombre dans la période à venir. La mise à disposition de ces collaborateurs est prolongée conformément à l'arrêté royal du 18 mai 2024 modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2017 relatif à l'exécution de la loi du 25 décembre 2016 relative au traitement des données des passagers, reprenant diverses dispositions concernant l'unité d'information des passagers et le délégué à la protection des données.