Le diesel bleu, également connu sous le nom de HVO (Hydrotreated Vegetable Oil), est un carburant renouvelable utilisé comme substitut au diesel fossile. Il est considéré comme une alternative plus respectueuse de l'environnement au diesel fossile traditionnel. Outre le fait que les prix de production sont plus élevés, les accises sur le diesel bleu sont équivalentes à celles applicables au diesel ordinaire. 1. Que pensez-vous de la production et de l'utilisation du diesel bleu? 2. Êtes-vous disposé à examiner si un niveau d'accises différent doit être instauré pour le diesel bleu afin d'en valoriser l'avantage écologique? 3. À combien s'élèvent les recettes que l'État fédéral a tirées des accises sur les produits HVO en 2022, 2023 et 2024? 4. Que représentent ces recettes par rapport à l'ensemble des recettes provenant des accises?
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1. Le HVO (Hydrotreated Vegetable Oil) est classé comme du gasoil ordinaire. Les mêmes règles s'appliquent donc à la production et à l'utilisation du gasoil ordinaire. 2. Nous sommes positifs quant à la production et l'utilisation du diesel bleu, en particulier lorsqu'il s'agit de nouvelles variantes plus durables et plus respectueuses du climat que les types de diesel traditionnels. Bien entendu, il est essentiel de justifier d'abord cette hypothèse par une étude budgétaire, afin de pouvoir comparer les avantages potentiels aux coûts et aux effets à long terme. De cette manière, nous nous assurons que les choix sont à la fois écologiques et économiques. 3. Les volumes mis à la consommation et les recettes des droits d'accises pour le HVO ne sont pas disponibles séparément. Les volumes de HVO et les recettes sont inclus dans la rubrique pour le diesel de roulage. 4. On ne peut pas répondre à ce point car il n'existe pas de chiffres distincts.