B010
La présente question vise à obtenir un aperçu de la répartition des dépenses de la SNCB sur le territoire belge en 2023. Une répartition géographique des dépenses ne peut en effet pas être déduite du budget général des dépenses 2022 ou des comptes nationaux 2023, ni du rapport annuel 2023, du rapport annuel consolidé 2023 ou des présentations des plans provinciaux 2023-2026 de la SNCB ou d'autres sources de la SNCB accessibles publiquement. Évidemment, la SNCB sait à quels endroits du territoire ses investissements (p. ex., dans les gares) et ses activités (p. ex., l'entretien et le service aux guichets) ont lieu. Ma question porte sur la répartition des dépenses, à l'exception de celles ayant trait au personnel roulant et au matériel roulant, de préférence au niveau provincial et en Région de Bruxelles-Capitale (RBC) ou à tout autre niveau administratif géographique décentralisé (région, arrondissement, commune ou division zonale propre à la SNCB). Dans les réponses, veuillez mentionner les services (administratifs) centraux séparément, afin d'éviter les doubles comptages pour la RBC. 1. a) Quel était le montant des dépenses d'investissement de la SNCB non affectées à du matériel roulant (par exemple, les investissements pour des gares) en 2023, par province et en RBC ou à un autre niveau administratif géographique décentralisé? b) Quel était le montant des dépenses d'investissement des services (administratifs) centraux en 2023? 2. a) Quel était le montant des dépenses opérationnelles de la SNCB non affectées à du personnel roulant ou à du matériel roulant en 2023, par province et en RBC ou à un autre niveau administratif géographique décentralisé? b) Quel était le montant des dépenses opérationnelles des services (administratifs) centraux en 2023? 3. a) Combien de membres du personnel non roulant (équivalents temps plein, ETP) la SNCB a-t-elle employés en 2023 dans chaque province et en RBC ou à tout autre niveau administratif géographique décentralisé? b) À combien se sont élevés les coûts du personnel en 2023, par province et en RBC ou à tout autre niveau administratif géographique décentralisé? c) Combien de membres du personnel (ETP) ont-ils été employés dans les services (administratifs) centraux en 2023? À combien se sont élevés les coûts centraux du personnel en 2023?
B022
1 et 2. Toutes les informations relatives aux résultats financiers et aux investissements de la SNCB sont disponibles dans ses rapports annuels et rapports annuels consolidés. Ces documents offrent un aperçu des performances financières, des investissements et des stratégies de la SNCB. Le rapport annuel 2023 récent contient des détails spécifiques sur les investissements, tels que les dépenses pour les nouveaux trains et les trains rénovés, la digitalisation, ainsi que les améliorations apportées aux infrastructures pour les voyageurs. Le rapport annuel consolidé fournit également des informations sur les subventions en capital de l'État et le financement des immobilisations. Vous pouvez consulter ces rapports sur le site web de la SNCB dans la section consacrée aux chiffres clés et publications: Chiffres clés et réalisations 2023/SNCB. 2. En avril 2023, la SNCB et Infrabel ont présenté, par province, leurs investissements concrets pour les années à venir. Les investissements dans les différentes gares y ont également été abordés. Les présentations distribuées sont disponibles sur le site web de la SNCB : Plans 2023-2026/SNCB. La planification et le financement des investissements dans les gares sont réalisés dans le cadre du Plan pluriannuel d'investissements 2023-2032 tel qu'approuvé par le Conseil des ministres. 3. Au 1er octobre 2024, la SNCB comptait 16.888 équivalents temps plein. À cette date, 1.285 personnes avaient déjà été recrutées, dont 973 avaient effectivement commencé leur activité. Un aperçu complet de la répartition du personnel par province n'est pas possible. P. ex. le personnel roulant de la SNCB est affecté à des trains circulant entre Eupen et Ostende, ce qui fait qu'il ne peut être assigné à une seule province. De même, l'utilisation du matériel roulant s'étend sur plusieurs provinces et régions.