B010
En réponse à la question n° 22 du 30 septembre 2024 (Questions et réponses, Chambre, 2023-2024, n° 4) concernant les navires russes qui croisent au large de nos côtes, vous avez fourni les chiffres de 2024, jusqu'au mois de septembre compris. 1. Veuillez fournir un relevé, sous forme de tableau, des navires militaires russes qui ont croisé au large de nos côtes en 2024, de janvier à décembre. Veuillez indiquer le nombre de navires par type. 2. Veuillez fournir un relevé, sous forme de tableau, de tous les navires de recherche russes qui ont croisé au large de nos côtes en 2024. Veuillez indiquer le nombre de navires par type. 3. Des changements ont-ils été apportés en 2024 à la procédure à suivre lorsque des navires russes sont repérés au large de nos côtes? 4. Des navires russes (militaires et/ou de recherche) sont-ils entrés dans nos eaux territoriales en 2024? Dans l'affirmative, de quel type de navires s'agissait-il? 5. En 2024, y a-t-il eu des incidents impliquant des navires russes qui se sont livrés à des opérations suspectes durant leur traversée, par exemple dans des zones situées à proximité de nos parcs éoliens ou de nos connexions et câbles sous-marins?
B013
1. Veuillez trouver dans le tableau ci-dessous les données pour l'année 2024: 2. En 2024, 20 navires de recherche russes ont navigué en Mer du Nord 3. La procédure d'application lors du passage de navires russes n'a pas changé en 2024. 4. En 2024, aucun navire militaire ou de recherche battant pavillon russe n'est entré dans nos eaux territoriales. 5. Il n'y a pas eu d'incidents.