Ces derniers temps, des collisions impliquant des trains ont eu lieu à plusieurs endroits. Par le passé, certaines informations faisaient d'ailleurs état de dispositifs de signalisation non fonctionnels aux passages à niveau. 1. a) Combien d'accidents entre un train et une personne sont survenus en 2024? b) À quels endroits ces accidents se sont-ils produits (sur un passage à niveau, en bordure des voies, etc.)? Merci de fournir un aperçu. c) Combien de ces accidents se sont produits à un passage à niveau non gardé dans une zone portuaire? 2. a) Combien d'accidents entre un train et un autre véhicule se sont produits en 2024? b) À quels endroits ces accidents se sont-ils produits (sur un passage à niveau, en bordure des voies, etc.)? Merci de fournir un aperçu. c) Combien de ces accidents se sont produits à un passage à niveau non gardé dans une zone portuaire? 3. a) En 2024, aux passages à niveau, combien de fois des barrières n'étaient-elles pas fermées et/ou un feu de signalisation n'était-il pas au rouge, alors que cela aurait dû être le cas à ce moment-là? b) Merci de fournir un aperçu en indiquant également si cela a conduit à un accident. c) Combien de ces incidents se sont produits à un passage à niveau non gardé dans une zone portuaire? 4. Les dispositifs de signalisation aux passages à niveau sont-ils régulièrement contrôlés pour s'assurer de leur bon fonctionnement? 5. Les passages à niveau sont-ils régulièrement contrôlés dans les zones portuaires?
B009
1. a) En 2024, il y a eu 16 heurts de personne avec un train (suicides non compris). b) Parmi ces 16 heurts: - 5 heurts ont eu lieu à hauteur d'un passage à niveau (PN) (3 cyclistes et 2 piétons); - 3 heurts ont eu lieu à hauteur des quais d'une gare; - 8 heurts ont eu lieu en pleine voie. c) Aucun heurt de personne n'a été constaté à hauteur d'un PN dans les ports. 2. a) En 2024, il y a eu 25 collisions entre un véhicule et un train. b) Ces 25 collisions ont eu lieu à hauteur d'un PN. c) Parmi ces 25 collisions, 9 accidents ont eu lieu à un PN situés dans une zone portuaire. 3. a) et b) En 2024, on dénombre deux signalements provenant de tiers pour lesquels le défaut de fermeture des barrières ne peut être totalement exclu. Ces deux cas d'état dégradé n'ont pas causé d'accident. c) Les passages à niveau non gardés (catégories 4 et 5) ne sont pas équipés de barrières ou de signaux lumineux routiers. Cette catégorie de passages à niveau exclut donc ce type de défaillance. 4. Le plan d'entretien prévoit une inspection avec une périodicité de six mois des installations. 5. Le plan d'entretien des passages à niveau dans les zones portuaires est identique à celui des passages à niveau sur le réseau ferroviaire classique.