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| Auteur | Peter Buysrogge, N-VA (06030) |
| Département | Ministre de la Défense |
| Sous-département | Défense |
| Titre | Incidents et accidents de tir impliquant des armes à feu. |
| Date de dépôt | 30/01/2025 |
| Langue | N |
| Publication question |
B008
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| Date publication | 27/03/2025, 20242025 |
| Statut question | Question publiée sans réponse |
| Date de délai | 07/03/2025 |
| Question |
1. Combien d'incidents et d'accidents de tir impliquant des armes à feu ou tout autre type d'armes se sont-ils produits au cours des cinq dernières années? Veuillez ventiler les chiffres par année et par type d'arme. 2. a) Dans combien de cas un défaut technique de l'arme ou des munitions a-t-il été à l'origine de l'incident ou de l'accident? b) Dans combien de cas l'incident ou l'accident a-t-il été dû à une erreur humaine? 3. Dans combien de cas quelqu'un a-t-il été blessé lors de l'incident ou de l'accident? |
| Desc. Eurovoc principal | POLITIQUE DE DEFENSE |
| Descripteurs Eurovoc | POLITIQUE DE DEFENSE | ARMEE | ARME A FEU ET MUNITIONS |
| Mots-clés libres | ACCIDENT |