B004
L'Administration générale des Douanes et Accises (AGD et A) contrôle l'importation et l'exportation de marchandises afin de détecter les produits illégaux tels que les drogues et les armes à feu. Elle intervient notamment dans les ports aériens et maritimes de la Belgique. Le problème de la drogue et les nuisances qui l'accompagnent sont en augmentation en Belgique, non seulement dans les grandes villes mais aussi dans les communes rurales. Lors de la précédente législature, le gouvernement sortant avait décidé de renforcer la lutte contre le trafic illégal de stupéfiants dans notre pays en investissant davantage dans les services douaniers. Pouvez-vous communiquer les données suivantes: 1. Une ventilation du nombre total de douaniers par année au cours des cinq dernières années, y compris les postes et les changements éventuels dans les effectifs. 2. Une ventilation du nombre de douaniers par port maritime et aéroport en Belgique au cours de cette période, y compris une indication de la présence d'équipes ou de départements douaniers spécialisés. 3. Une ventilation supplémentaire par lieu (port maritime et aéroport) selon le type d'affectation ou de fonction des agents des douanes, comme le contrôle des personnes, le contrôle des marchandises, les fonctions administratives, les équipes mobiles, etc.
B005
1. Vous trouverez ci-dessous un aperçu du nombre de douaniers par année entre 2020 et 2024 (Les chiffres renseignés sont pris en compte au 1er janvier de chaque année). 2. L'Administration Générale des Douanes et Accises (AGD et A) occupe des douaniers dans les aéroports de Anvers-Deurne, Ostende, Liège-Bierset, Charleroi-Gosselies et Zaventem et dans les ports d'Anvers, Zeebrugge et Gand. Vous trouverez ci-dessous un aperçu du nombre de douaniers par port/aéroport entre 2020 et 2024, qui sont affectés dans des services de contrôle ou de surveillance. La majorité de ces agents travaillent selon un régime en équipes successives ou font des prestations irrégulières. Les services de Recherches sont également inclus, mais ils n'effectuent pas uniquement des contrôles dans les ports et aéroports. Les chambre de régie (CRK) sont responsables de la planification opérationnelle pour les équipes de contrôle 1ère ligne. Les équipes Régie de contrôle (CRC) sont chargées de l'analyse des risques opérationnels et de l'affinement des sélections et confient des missions de contrôle aux services sur le terrain. L'équipe Régie de contrôle de Bierset est compétente pour l'analyse des risques de toute la Wallonie. 3. Il n'est pas possible de faire une distinction entre le personnel occupé exclusivement au contrôle des personnes et celui occupé au contrôles des marchandises. Les équipes mobiles à l'AGD et A, étant des contrôles sur la voie publique, sont occupés à l'intérieur du pays et pas dans les ports et les aéroports. L'AGDA occupe des agents à fonctions dites spécifiques telles que les douaniers armés, les maîtres-chiens, les équipes de scanners, les motards, etc. Ces fonctions ne sont pas forcément liées à un port ou à un aéroport en particulier et peuvent intervenir sur tout le territoire. Il en va de même pour le personnel de recherche qui n'est pas toujours occupé dans un port ou un aéroport mais qui peut être amené à y faire des contrôles.