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Document parlementaire 55K3171

Proposition de résolution relative à la création d'un registre des accidents vasculaires cérébraux (AVC).

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 15/02/2023
Documents principaux 00/000-K3171/001-2022/2023-0
Document Chambre   55K3171001   187 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 55  -  Session : 2022/2023-0
Date de dépôt 15/02/2023
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 02/03/2023
Date de distribution 02/03/2023
Date d'envoi 02/03/2023
Auteur(s) Pas un député actuellement Hervé, Rigot PS (AUTEUR) 
Député actuel Patrick, Prévot PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Laurence, Zanchetta PS (AUTEUR) 
Date de caducité 27/05/2024
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ ET EGALITÉ DES CHANCES   (PUBLIC)
Rapporteur Hennuy, Laurence Ecolo-Groen
Calendrier 04/07/2023   EN DISCUSSION
04/07/2023   EN REUNION
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc MALADIE | POLITIQUE DE LA SANTE | SANTE PUBLIQUE | BASE DE DONNEES | SOIN DE SANTE

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