Document parlementaire 44K4-XIX-A-1979-1980

Budget de l'Education nationale - régime français - pour l'année budgétaire 1980.

	Fiche complète
	20/11/1980
Vote Chambre	20/11/1980
Vote Sénat	27/11/1980
Date de la loi	04/02/1981
Date moniteur	29/04/1981
Moniteur n°	82
Documents principaux	00/000-K4-XIX-A/001-1979-1980 00/000-S5-XIX-1/001-1979-1980
Document Chambre	44K4-XIX-A BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Date d'envoi	13/06/1980
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et annexes
Date de fin	20/11/1980
Sous-documents	002 02/07/1980 AMENDEMENT Auteur(s) Kuijpers (Auteur)   Commentaire Les amendements de M. Kuijpers ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.   003 17/07/1980 AMENDEMENT Auteur(s) Kuijpers (Auteur)   Commentaire Les amendements de M. Kuijpers ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.   004 03/10/1980 RAPPORT (RENVOI) Auteur(s) Moors (Auteur) Liénard (Auteur)   Commentaire Voir Doc. 4-XIX-C/3   005 03/10/1980 AMENDEMENT Auteur(s) Gouvernement/Regering (Auteur)   006 12/11/1980 AMENDEMENT Auteur(s) Gouvernement/Regering (Auteur)   007 12/11/1980 SOUS-AMENDEMENT Auteur(s) Kuijpers (Auteur)   Commentaire Le sous-amendement de M. Kuijpers a été redéposé après rapport; il n'a pas été réimprimé.
Document(s) joint(s)/lié(s)	44K4-XIX-C (1979-1980)
Document Sénat	44S5-XIX-1 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	20/11/1980
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	27/11/1980
1. COMMISSION CHAMBRE	COMMISSION DE L'EDUCATION, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE ET DE LA CULTURE
Rapporteur	Moors, Chris Liénard, Albert
Calendrier	18/06/1980   EN DISCUSSION 24/06/1980   EN DISCUSSION 25/06/1980   EN DISCUSSION 02/07/1980   EN DISCUSSION 08/07/1980   EN DISCUSSION 22/07/1980   EN DISCUSSION 22/07/1980   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier	12/11/1980   EN DISCUSSION 13/11/1980   EN DISCUSSION 20/11/1980   EN DISCUSSION 20/11/1980   ADOPTE
Incident
3. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE DU SÉNAT
Rapporteur
Calendrier	26/11/1980   EN DISCUSSION 27/11/1980   EN DISCUSSION 27/11/1980   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS