Document parlementaire 23K0168-1904-1905

Projet de loi relatif au système défensif d'Anvers et à l'extension de ses installations maritimes.

Fiche complète
16/05/1905
Vote Chambre 24/01/1906
Vote Sénat 13/03/1906
Date de la loi 30/03/1906
Date moniteur 30/04/1906
Moniteur n° 120
Documents principaux 00/000-K0168/001-1904-1905
00/000-K0223/001-1904-1905
00/000-K0235/001-1904-1905
00/000-K0237/001-1904-1905
00/000-K0241/001-1904-1905
00/000-K0242/001-1904-1905
00/000-K0263/001-1904-1905
00/000-K0005/001-1905-1906
00/000-K0009/001-1905-1906
00/000-K0011/001-1904-1905
00/000-K0013/001-1905-1906
00/000-K0048/001-1905-1906
00/000-K0049/001-1905-1906
00/000-K0051/001-1905-1906
00/000-K0052/001-1905-1906
00/000-K0054/001-1905-1906
00/000-K0056/001-1905-1906
00/000-S0015/001-1905-1906
00/000-S0019/001-1905-1906
Document Chambre   23K0168
PROJET DE LOI
Date de dépôt 16/05/1905
Type de document 02 PROJET DE LOI
Date d'envoi 16/05/1905
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 24/01/1906
Document Chambre
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RAPPORT
Date de dépôt 28/06/1905
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Auguste, Delbeke (Auteur)
Commentaire Et Annexes
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 30/06/1905
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Emile, Tibbaut (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 05/07/1905
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Jacques, Verheyen (Auteur)
, Albert, Lefebvre (Auteur)
, Florentin, Van Cauwenbergh (Auteur)
, Edouard, De Cocq (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 11/07/1905
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Jean, Persoons (Auteur)
Document Chambre
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NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 12/07/1905
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Nouveau tracé
Document Chambre
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NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 10/11/1905
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire Conditions de la navigation sur l'Escaut entre l'embouchure et le Kruisschans et orientation des écluses projetées au Kruisschans - Procès-verbal de la Conférence tenue à Anvers le 17 juillet 1905 - Auteurs : Membres de l'Administration des Ponts et Chaussées
Document Chambre
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AMENDEMENT
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Et Annexe
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 29/11/1905
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Albéric, Ruzette (Auteur)
, Amédée, Visart de Bocarmé (Auteur)
, André, Coremans (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 30/11/1905
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Jacques, Verheyen (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 01/12/1905
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Nicolas, Terwagne (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 10/01/1906
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Arthur, Verhaegen (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 11/01/1906
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Albéric, Ruzette (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 16/01/1906
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Albéric, Ruzette (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 17/01/1906
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Georges, Helleputte (Auteur)
Document Chambre
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TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Date de dépôt 19/01/1906
Type de document 48 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 23/01/1906
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat   23S0015
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 13/03/1906
Document Sénat
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RAPPORT
Date de dépôt 26/01/1906
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Florimond, de Brouchoven de Bergeyck (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 11/07/1905   EN DISCUSSION
12/07/1905   EN DISCUSSION
13/07/1905   EN DISCUSSION
14/07/1905   EN DISCUSSION
26/07/1905   EN DISCUSSION
18/10/1905   EN DISCUSSION
19/10/1905   EN DISCUSSION
20/10/1905   EN DISCUSSION
25/10/1905   EN DISCUSSION
26/10/1905   EN DISCUSSION
27/10/1905   EN DISCUSSION
08/11/1905   EN DISCUSSION
09/11/1905   EN DISCUSSION
10/11/1905   EN DISCUSSION
23/11/1905   EN DISCUSSION
24/11/1905   EN DISCUSSION
29/11/1905   EN DISCUSSION
30/11/1905   EN DISCUSSION
01/12/1905   EN DISCUSSION
07/12/1905   EN DISCUSSION
08/12/1905   EN DISCUSSION
13/12/1905   EN DISCUSSION
14/12/1905   EN DISCUSSION
15/12/1905   EN DISCUSSION
10/01/1906   EN DISCUSSION
11/01/1906   EN DISCUSSION
12/01/1906   EN DISCUSSION
17/01/1906   EN DISCUSSION
18/01/1906   EN DISCUSSION
19/01/1906   EN DISCUSSION
24/01/1906   EN DISCUSSION
24/01/1906   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 01/03/1906   EN DISCUSSION
02/03/1906   EN DISCUSSION
06/03/1906   EN DISCUSSION
07/03/1906   EN DISCUSSION
08/03/1906   EN DISCUSSION
09/03/1906   EN DISCUSSION
13/03/1906   EN DISCUSSION
13/03/1906   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres GUERRE | TRAVAUX PUBLICS | PORTS