Document parlementaire 16K84-IX-1884-1885

Budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1886.

	Fiche complète
	27/02/1885
Vote Chambre	16/02/1886
Vote Sénat	20/03/1886
Date de la loi	24/03/1886
Date moniteur	27/03/1886
Moniteur n°	86
Documents principaux	00/000-K84-IX/001-1884-1885 00/000-K5-IX/001-1885-1886 00/000-K0072/001-1885-1886 00/000-K0092/001-1885-1886 00/000-S0039/001-1885-1886 00/000-S0057/001-1885-1886
Document Chambre	16K84-IX BUDGET
Date de dépôt	27/02/1885
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	16/02/1886
Document Chambre Document suivant	16K5-IX AMENDEMENT
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	16K0072 RAPPORT
Date de dépôt	19/01/1886
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Alphonse, Nothomb (Auteur)
Document Chambre Document suivant	16K0092 AMENDEMENT
Date de dépôt	12/02/1886
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Oswald, de Kerchove de Denterghem (Auteur)
Document Sénat	16S0039 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	20/03/1886
Document Sénat Document suivant	16S0057 RAPPORT
Date de dépôt	12/03/1886
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Maurice, de Buisseret Steenbecque de Bl (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	04/02/1886   EN DISCUSSION 05/02/1886   EN DISCUSSION 09/02/1886   EN DISCUSSION 10/02/1886   EN DISCUSSION 11/02/1886   EN DISCUSSION 12/02/1886   EN DISCUSSION 16/02/1886   EN DISCUSSION 16/02/1886   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	18/03/1886   EN DISCUSSION 19/03/1886   EN DISCUSSION 20/03/1886   EN DISCUSSION 20/03/1886   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS