Document parlementaire 15K0200-1880-1881

Projet de loi allouant des crédits spéciaux au Ministère de la Guerre pour l'amélioration du casernement et la construction d'un fort à Rupelmonde.

	Fiche complète
	12/07/1881
Documents principaux	00/000-K0200/001-1880-1881 00/000-K0229/001-1880-1881 00/000-S0052/001-1881-1882
Document Chambre	15K0200
Date de dépôt	12/07/1881
Auteur(s)	NOT FOUND, NOT FOUND ()
Document Chambre Document suivant	15K0229 RAPPORT
Date de dépôt	03/08/1881
Type de document	32 RAPPORT
Document Sénat	15S0052 RAPPORT
Date de dépôt	21/03/1882
Type de document	23 RAPPORT
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres	NOT FOUND