Document parlementaire 13K130-XI-1872-1873

Budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1874.

Fiche complète
04/03/1873
Vote Chambre 23/05/1874
Vote Sénat 29/05/1874
Date de la loi 01/06/1874
Date moniteur 06/06/1874
Moniteur n° 157
Documents principaux 00/000-K130-XI/001-1872-1873
00/000-K0091/001-1873-1874
00/000-K0144/001-1873-1874
00/000-S0077/001-1873-1874
00/000-S0094/001-1873-1874
Document Chambre   13K130-XI
BUDGET
Date de dépôt 04/03/1873
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 23/05/1874
Document Chambre
Document suivant 		  13K0091
AMENDEMENT
Date de dépôt 26/02/1874
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
Document suivant 		  13K0144
RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Joseph, Beeckman (Auteur)
Document Sénat   13S0077
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 29/05/1874
Document Sénat
Document suivant 		  13S0094
RAPPORT
Date de dépôt 28/05/1874
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Justin, de Labbeville (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 28/04/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
29/04/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
30/04/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
01/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
02/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
05/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
06/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
07/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
12/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
13/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
15/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
16/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
18/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
19/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
20/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
21/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
22/05/1874   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
23/05/1874   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 29/05/1874   EN DISCUSSION
29/05/1874   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS