Document parlementaire 20K0251-1895-1896

Projet de loi ouvrant au Ministère de l'Intérieur et de l'Instruction publique un crédit de 100 000 francs pour subside à l'expédition antarctique belge.

	Fiche complète
	11/06/1896
Vote Chambre	12/06/1896
Vote Sénat	17/06/1896
Date de la loi	20/06/1896
Date moniteur	24/06/1896
Moniteur n°	176
Documents principaux	00/000-K0251/001-1895-1896 00/000-K0252/001-1895-1896 00/000-S0099/001-1895-1896
Document Chambre	20K0251 PROJET DE LOI
Date de dépôt	11/06/1896
Type de document	02 PROJET DE LOI
Date d'envoi	11/06/1896
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	12/06/1896
Document Chambre Document suivant	20K0252 RAPPORT
Date de dépôt	11/06/1896
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Marie, d'Ursel (Auteur)
Document Sénat	20S0099 RAPPORT
Date de dépôt	16/06/1896
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	Albert, Cappelle (Auteur)
Date de fin	17/06/1896
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	11/06/1896   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 12/06/1896   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	17/06/1896   EN DISCUSSION 17/06/1896   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS | ANTARCTIQUE