Document parlementaire 16K0121-1883-1884

Rapport sur les travaux de la Commission d'enquête scolaire du 31 mai 1880 au 31 décembre 1883 - Etats détaillés et nominatifs de tous les frais, indemnités et dépenses payés pendant la même période.

	Fiche complète
	14/03/1884
Documents principaux	00/000-K0121/001-1883-1884
Document Chambre	16K0121 RAPPORT
Date de dépôt	14/03/1884
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Voir Docs 16K0109-1883-1884, 16K0155-1883-1884 et 16K0206-1883-1884
SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	02/04/1884   EN DISCUSSION 03/04/1884   EN DISCUSSION 04/04/1884   EN DISCUSSION 08/04/1884   EN DISCUSSION 09/04/1884   EN DISCUSSION
Incident
Mots-clés libres	ENSEIGNEMENT | ENSEIGNEMENT PRIMAIRE