Document parlementaire 09K0032-1857-1858

Budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1858.

Fiche complète
24/12/1857
Vote Chambre 25/03/1858
Vote Sénat 16/04/1858
Date de la loi 18/04/1858
Date moniteur 20/04/1858
Moniteur n° 110
Documents principaux 00/000-K0032/001-1857-1858
00/000-K0115/001-1857-1858
00/000-S0061/001-1857-1858
00/000-S0082/001-1857-1858
Document Chambre   09K0032
BUDGET
Date de dépôt 24/12/1857
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 25/03/1858
Document Chambre
Document suivant
  09K0115
RAPPORT
Date de dépôt 05/03/1858
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Constant, d'Hoffschmidt de Resteigne (Auteur)
Commentaire Et Annexes
Document Sénat   09S0061
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 16/04/1858
Document Sénat
Document suivant
  09S0082
RAPPORT
Date de dépôt 14/04/1858
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Ferdinand, Spitaels (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 16/03/1858   EN DISCUSSION
17/03/1858   EN DISCUSSION
18/03/1858   EN DISCUSSION
19/03/1858   EN DISCUSSION
20/03/1858   EN DISCUSSION
22/03/1858   EN DISCUSSION
23/03/1858   EN DISCUSSION
24/03/1858   EN DISCUSSION
25/03/1858   EN DISCUSSION
25/03/1858   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 15/04/1858   EN DISCUSSION
16/04/1858   EN DISCUSSION
16/04/1858   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS