Document parlementaire 53S2334

Proposition de résolution relative aux Jeux olympiques d'hiver en Russie.

Fiche complète
REJETE SENAT
Date de dépôt 07/11/2013
Vote Sénat 09/01/2014
Documents principaux 00/000-S2334/001-2013/2014-0
Document Sénat   53S2334001
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  SENAT
Législature : 53  -  Session : 2013/2014-0
Date de dépôt 07/11/2013
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Auteur(s) Pas un député actuellement Benoit, Hellings ECOLO (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Mieke, Vogels Groen! (AUTEUR) 
Commentaire RUSSIE - JEUX OLYMPIQUES D'HIVER
Date de fin 09/01/2014
Statut 15 REJETE
Sous-documents
002 17/12/2013 RAPPORT (RENVOI)
Auteur(s) Pas un député actuellementYoeri, Vastersavendts Open Vld (AUTEUR) 
VOIR DOC. / ZIE STUK -S2337/3-2013/2014
 
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 09/01/2014   PROP. REJET ADOPT.
09/01/2014   EN REUNION
09/01/2014   REJETE
Descripteur Eurovoc principal RUSSIE
Descripteurs Eurovoc DROITS DE L'HOMME | JEUX OLYMPIQUES | RESOLUTION DU PARLEMENT | RUSSIE