Document parlementaire 52K1845

Proposition de résolution relative aux soins pédiatriques à domicile.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 02/03/2009
Vote Chambre 04/06/2009
Documents principaux 00/000-K1845/001-2008/2009-0
Document Chambre   52K1845001   99 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2008/2009-0
Date de dépôt 02/03/2009
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 12/03/2009
Date de distribution 10/03/2009
Date d'envoi 12/03/2009
Auteur(s) Député actuel Florence, Reuter MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Katia, della Faille de Leverghem Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Maya, Detiège sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Camille, Dieu PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Muriel, Gerkens Ecolo-Groen! (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Véronique, Salvi cdH (AUTEUR) 
Député actuel Tinne, Van der Straeten Ecolo-Groen! (AUTEUR)
Commentaire SOINS PEDIATRIQUES A DOMICILE
Date de fin 04/06/2009
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [257 Kb] 29/05/2009 RAPPORT
Date de distribution 29/05/2009
Auteur(s) Pas un député actuellementSophie, Pécriaux PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJacques, Otlet MR (AUTEUR) 
 
003  [79 Kb] 04/06/2009 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 09/06/2009
 
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Pécriaux, Sophie PS
Calendrier 31/03/2009   EN REUNION
05/05/2009   EN DISCUSSION
19/05/2009   EN DISCUSSION
19/05/2009   ADOPTE (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   52K1845002   29/05/2009  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 04/06/2009   EN DISCUSSION
04/06/2009   EN REUNION
04/06/2009   ADOPTE
Analyse des interventions P521845
Descripteur Eurovoc principal SANTE PUBLIQUE
Descripteurs Eurovoc ENFANT | SOIN A DOMICILE | SANTE PUBLIQUE | RESOLUTION DU PARLEMENT

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