Document parlementaire 52K1051

Proposition de résolution relative à la situation des droits de l'homme en Chine à l'occasion des Jeux olympiques.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 10/04/2008
Documents principaux 00/000-K1051/001-2007/2008-0
Document Chambre   52K1051001   69 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2007/2008-0
Date de dépôt 10/04/2008
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 10/04/2008
Date de distribution 11/04/2008
Date d'envoi 10/04/2008
Auteur(s) Pas un député actuellement Bruno, Tuybens sp.a-spirit (AUTEUR) 
Commentaire CHINE - SITUATION DES DROITS DE L'HOMME - JEUX OLYMPIQUES
Date de fin 12/06/2008
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [38 Kb] 03/06/2008 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 04/06/2008
Auteur(s) Député actuel Georges, Dallemagne cdH (AUTEUR)
VOIR DOC. / ZIE STUK K1047/6-2007/2008
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  52K1047001 (64 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Dallemagne, Georges cdH
Calendrier 16/04/2008   EN DISCUSSION
16/04/2008   EN REUNION
21/05/2008   EN DISCUSSION
28/05/2008   EN DISCUSSION
28/05/2008   SANS OBJET (Voir remarque dans la fiche complète)
Rapport   52K1051002   03/06/2008  
2. COMMISSION CHAMBRE   (HUIS CLOS)
Calendrier 28/04/2008   EN DISCUSSION
28/04/2008   EN REUNION
05/05/2008   EN DISCUSSION
3. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 10/04/2008   VOTE SUR URGENCE (Voir remarque dans la fiche complète)
12/06/2008   EN DISCUSSION
12/06/2008   EN REUNION
12/06/2008   SANS OBJET (Voir remarque dans la fiche complète)
Incident 10/04/2008   VOTE SUR URGENCE (Voir remarque dans la fiche complète)
Analyse des interventions P521051
Descripteur Eurovoc principal DROITS DE L'HOMME
Descripteurs Eurovoc DROITS DE L'HOMME | JEUX OLYMPIQUES | CHINE | RESOLUTION DU PARLEMENT | QUESTION DU TIBET

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions