Document parlementaire 26S0174-1920-1921

Rapport fait au nom de la Commission de surveillance dans les régions dévastées, sur la reconstruction des maisons détruites par la guerre. (Première guerre mondiale - Restauration des terres - Reconstitution du cheptel - Rapatriement des habitants - Lente reconstruction des habitations - Modifications à la procédure en réparation)

	Fiche complète
	06/07/1921
Vote Sénat	02/08/1921
Documents principaux	00/000-S0174/001-1920-1921
Document Sénat	26S0174 RAPPORT
Date de dépôt	06/07/1921
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	Gustave, Bruneel de la Warande (Auteur)
Date de fin	02/08/1921
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur
Calendrier	02/08/1921   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	GUERRE | DOMMAGES DE GUERRE