Document parlementaire 25S0005-1918-1919

Projet d'adresse en réponse au discours du Trône. (Fin de la première guerre mondiale - Rentrée du Roi à Bruxelles - Hommage au Roi, à l'armée et au peuple belge - Politique gouvernementale - Travaux parlementaires - Suffrage universel - Lois sociales - Liberté syndicale - Egalité des langues - Griefs des flamands - Lutte contre l'alcoolisme - Meilleure et plus rapide distribution de la justice - Reconstruction - Congo belge - Coopération avec le Grand-Duché de Luxembourg - Ligue des Nations)

Fiche complète
12/12/1918
Vote Sénat 17/12/1918
Documents principaux 00/000-S0005/001-1918-1919
00/000-S0008/001-1918-1919
Document Sénat   25S0005
PROJET D'ADRESSE
Date de dépôt 12/12/1918
Type de document 89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s) , Sénat/Senaat (Auteur)
Date de fin 17/12/1918
Document Sénat
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ADRESSE AU ROI
Type de document 100 ADRESSE AU ROI
Auteur(s) , Sénat/Senaat (Auteur)
, , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Et Réponse du Roi
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur
Calendrier 17/12/1918   EN DISCUSSION
17/12/1918   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres PARLEMENT NATIONAL