Document parlementaire 23K4-X-1907-1908

Budget du Ministère des Chemins de fer, Postes et Télégraphes pour l'exercice 1908.

Fiche complète
20/12/1907
Vote Chambre 05/03/1908
Vote Sénat 07/04/1908
Date de la loi 25/04/1908
Date moniteur 30/04/1908
Moniteur n° 121
Documents principaux 00/000-K4-X/001-1907-1908
00/000-K0074/001-1907-1908
00/000-K0107/001-1907-1908
00/000-K0111/001-1907-1908
00/000-K0113/001-1907-1908
00/000-K0120/001-1907-1908
00/000-K0125/001-1907-1908
00/000-S0074/001-1907-1908
00/000-S0077/001-1907-1908
Document Chambre   23K4-X
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 05/03/1908
Document Chambre
Document suivant
  23K0074
RAPPORT
Date de dépôt 20/12/1907
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Emile, Hubert (Auteur)
Commentaire Et Annexe
Document Chambre
Document suivant
  23K0107
AMENDEMENT
Date de dépôt 06/02/1908
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Adolphe, Buyl (Auteur)
, Louis, Pépin (Auteur)
, Jean, Fléchet (Auteur)
, Charles, Lemonnier (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  23K0111
AMENDEMENT
Date de dépôt 12/02/1908
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Léon, Augusteyns (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  23K0113
AMENDEMENT
Date de dépôt 13/02/1908
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Adolphe, Allard (Auteur)
, Léon, Troclet (Auteur)
, Edouard, Anseele (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  23K0120
AMENDEMENT
Date de dépôt 20/02/1908
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Raoul, Warocqué (Auteur)
, Fulgence, Masson (Auteur)
, Pol, Boël (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  23K0125
AMENDEMENT
Date de dépôt 27/02/1908
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Emile, Buisset (Auteur)
, Joseph, Descamps (Auteur)
, Jean, Fléchet (Auteur)
Document Sénat   23S0074
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 07/04/1908
Document Sénat
Document suivant
  23S0077
RAPPORT
Date de dépôt 25/03/1908
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Octave, Selb (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 05/02/1908   EN DISCUSSION
06/02/1908   EN DISCUSSION
07/02/1908   EN DISCUSSION
12/02/1908   EN DISCUSSION
13/02/1908   EN DISCUSSION
14/02/1908   EN DISCUSSION
19/02/1908   EN DISCUSSION
20/02/1908   EN DISCUSSION
21/02/1908   EN DISCUSSION
26/02/1908   EN DISCUSSION
27/02/1908   EN DISCUSSION
28/02/1908   EN DISCUSSION
04/03/1908   EN DISCUSSION
05/03/1908   EN DISCUSSION
05/03/1908   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 31/03/1908   EN DISCUSSION
01/04/1908   EN DISCUSSION
02/04/1908   EN DISCUSSION
03/04/1908   EN DISCUSSION
07/04/1908   EN DISCUSSION
07/04/1908   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS