Document parlementaire 19K6-IX-0000-1892

Budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1893.

Fiche complète
19/12/1892
Vote Chambre 01/12/1892
Vote Sénat 20/12/1892
Date de la loi 23/12/1892
Date moniteur 24/12/1892
Moniteur n° 358
Documents principaux 00/000-K6-IX/001-0000-1892
00/000-K0018/001-1892-1893
00/000-S0011/001-1892-1893
00/000-S0018/001-1892-1893
Document Chambre   19K6-IX
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Ce document reprend le doc. 18K100-IX-1891-1892
Date de fin 01/12/1892
Document Chambre
Document suivant
  19K0018
RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léon, Visart de Bocarmé (Auteur)
Document Sénat   19S0011
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 20/12/1892
Document Sénat
Document suivant
  19S0018
RAPPORT
Date de dépôt 19/12/1892
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Florimond, de Brouchoven de Bergeyck (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier 29/11/1892   EN DISCUSSION
30/11/1892   EN DISCUSSION
01/12/1892   EN DISCUSSION
01/12/1892   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur
Calendrier 20/12/1892   EN DISCUSSION
20/12/1892   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS