Document parlementaire 15S0002-1878-1879

Projet d'adresse en réponse au discours du Trône. (Célébration du 25ième anniversaire du mariage du Roi - Relations internationales - Instruction publique - Défense de notre neutralité - Organisation militaire - Garde civique - Crise industrielle - Exposition universelle de Paris - Développement des beaux-arts - Extension et amélioration des voies de communications - Protection des modèles et dessins industriels et des marques de fabrique - Protection légitime pour les auteurs d'œuvres littéraires ou artistiques - Budget de l'Etat - Evaluation de la nouvelle législation électorale - Fête du 50ième anniversaire de l'indépendance)

	Fiche complète
	18/11/1878
Vote Sénat	16/11/1877
Documents principaux	00/000-S0002/001-1878-1879 00/000-S0003/001-1878-1879
Document Sénat	15S0002 PROJET D'ADRESSE
Date de dépôt	18/11/1878
Type de document	89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur)
Commentaire	Voir aussi Docs 15K0001-1878-1879 (Discours du Roi) et 15K0005-1878-1879 (Adresse de la Chambre)
Date de fin	16/11/1877
Document Sénat Document suivant	15S0003 ADRESSE AU ROI
Date de dépôt	18/11/1878
Type de document	100 ADRESSE AU ROI
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur) , , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Réponse du Roi
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	16/11/1877   EN DISCUSSION 16/11/1877   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	PARLEMENT NATIONAL