Document parlementaire 15K87-VII-1878-1879

Budget du Ministère de l'Instruction publique pour l'exercice 1880.

Fiche complète
27/11/1879
Vote Chambre 17/02/1880
Vote Sénat 13/03/1880
Date de la loi 19/03/1880
Date moniteur 20/03/1880
Moniteur n° 80
Documents principaux 00/000-K87-VII/001-1878-1879
00/000-K0021/001-1879-1880
00/000-K0026/001-1879-1880
00/000-K0052/001-1879-1880
00/000-K0054/001-1879-1880
00/000-S0026/001-1879-1880
00/000-S0036/001-1879-1880
Document Chambre   15K87-VII
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 17/02/1880
Document Chambre
Document suivant
  15K0021
RAPPORT
Date de dépôt 27/11/1879
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Victor, Olin (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  15K0026
AMENDEMENT
Date de dépôt 09/12/1879
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  15K0052
PROJET AMENDE
Type de document 46 PROJET AMENDE
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  15K0054
RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Victor, Olin (Auteur)
Commentaire Sur les amendements du Gouvernement
Document Sénat   15S0026
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 13/03/1880
Document Sénat
Document suivant
  15S0036
RAPPORT
Date de dépôt 10/03/1880
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean, Crocq (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 20/01/1880   EN DISCUSSION
21/01/1880   EN DISCUSSION
22/01/1880   EN DISCUSSION
23/01/1880   EN DISCUSSION
27/01/1880   EN DISCUSSION
28/01/1880   EN DISCUSSION
29/01/1880   EN DISCUSSION
30/01/1880   EN DISCUSSION
03/02/1880   EN DISCUSSION
04/02/1880   EN DISCUSSION
05/02/1880   EN DISCUSSION
06/02/1880   EN DISCUSSION
07/02/1880   EN DISCUSSION
17/02/1880   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 11/03/1880   EN DISCUSSION
12/03/1880   EN DISCUSSION
13/03/1880   EN DISCUSSION
13/03/1880   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS