Document parlementaire 15K87-V-1878-1879

Budget du Ministère des Affaires étrangères pour l'exercice 1880.

	Fiche complète
	17/12/1879
Vote Chambre	09/03/1880
Vote Sénat	13/03/1880
Date de la loi	17/03/1880
Date moniteur	24/03/1880
Moniteur n°	84
Documents principaux	00/000-K87-V/001-1878-1879 00/000-K0047/001-1879-1880 00/000-S0030/001-1879-1880 00/000-S0037/001-1879-1880
Document Chambre	15K87-V BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	09/03/1880
Document Chambre Document suivant	15K0047 RAPPORT
Date de dépôt	17/12/1879
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Ferdinand, de Macar (Auteur)
Document Sénat	15S0030 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	13/03/1880
Document Sénat Document suivant	15S0037 RAPPORT
Date de dépôt	12/03/1880
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Jean-Baptiste, Everaerts (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	26/02/1880   EN DISCUSSION 27/02/1880   EN DISCUSSION 02/03/1880   EN DISCUSSION 03/03/1880   EN DISCUSSION 04/03/1880   EN DISCUSSION 05/03/1880   EN DISCUSSION 09/03/1880   EN DISCUSSION 09/03/1880   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	13/03/1880   EN DISCUSSION 13/03/1880   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS