Document parlementaire 11S0003-1866-1867

Projet d'adresse en réponse au discours du Trône. (Démonstrations patriotiques - Fête nationale - Neutralité - Relations internationales - Traité d'amitié avec le Japon - Sécurité publique - Epidémie de choléra - Conditions d'hygiène des classes ouvrières - Assainissement des quartiers insalubres - Amélioration morale et instruction des populations laborieuses - Situation de l'agriculture - Politique gouvernementale - Garde civique et armée - Coopération militaire - Arts et métiers - Exposition universelle d'art et d'industrie à Paris)

Fiche complète
14/11/1866
Vote Sénat 15/11/1866
Documents principaux 00/000-S0003/001-1866-1867
00/000-S0004/001-1866-1867
Document Sénat   11S0003
PROJET D'ADRESSE
Date de dépôt 14/11/1866
Type de document 89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s) , Sénat/Senaat (Auteur)
Commentaire Voir aussi Docs 11K0015-1866-1867 (Discours du Roi - Adresse en réponse au discours du Trône - Réponse du Roi à l'adresse) et 11K0006-1866-1867 (Projet d'adresse en réponse au discours du Trône)
Date de fin 15/11/1866
Document Sénat
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ADRESSE AU ROI
Date de dépôt 15/11/1866
Type de document 100 ADRESSE AU ROI
Auteur(s) , Sénat/Senaat (Auteur)
, , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Et Réponse du Roi
SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 15/11/1866   EN DISCUSSION
15/11/1866   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres PARLEMENT NATIONAL