Document parlementaire 11K0169-1865-1866

Proposition de loi relative à l'érection d'un monument à feu SM le Roi Léopold Ier.

Fiche complète
03/05/1866
Vote Chambre 08/05/1866
Vote Sénat 24/05/1866
Date de la loi 29/05/1866
Date moniteur 30/05/1866
Moniteur n° 150
Documents principaux 00/000-K0169/001-1865-1866
00/000-K0180/001-1865-1866
00/000-S0109/001-1865-1866
00/000-S0120/001-1865-1866
Document Chambre   11K0169
PROPOSITION DE LOI
Date de dépôt 03/05/1866
Type de document 05 PROPOSITION DE LOI
Prise en considération 03/05/1866
Date d'envoi 03/05/1866
Auteur(s) Henri, de Brouckère (Auteur)
, Barthélemi, de Theux de Meylandt (Auteur)
, Jean-Baptiste, Tesch (Auteur)
, Charles, Vilain XIIII (Auteur)
, Auguste, Orts (Auteur)
, Alexandre, Rodenbach (Auteur)
, Hubert, Dolez (Auteur)
, Alphonse, Nothomb (Auteur)
, Gérard, Moreau (Auteur)
, Pierre, De Decker (Auteur)
, François, de Terbecq (Auteur)
, Louis, Crombez (Auteur)
, Désiré, De Haerne (Auteur)
Date de fin 08/05/1866
Document Chambre
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  11K0180
RAPPORT
Date de dépôt 08/05/1866
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Clément, Müller (Auteur)
Document Sénat   11S0109
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 24/05/1866
Document Sénat
Document suivant
  11S0120
RAPPORT
Date de dépôt 23/05/1866
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Frédéric, Corbisier (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 08/05/1866   EN DISCUSSION
08/05/1866   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 24/05/1866   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
24/05/1866   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres FAMILLE ROYALE