Document parlementaire 06K1-V-1848-1849

Budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1849.

Fiche complète
07/02/1849
Vote Chambre 02/03/1849
Vote Sénat 21/03/1849
Date de la loi 22/03/1849
Date moniteur 24/03/1849
Moniteur n° 83
Documents principaux 00/000-K1-V/001-1848-1849
00/000-K0129/001-1848-1849
00/000-K0147/001-1848-1849
00/000-S0056/001-1848-1849
00/000-S0070/001-1848-1849
Document Chambre   06K1-V
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 02/03/1849
Document Chambre
Document suivant
  06K0129
RAPPORT
Date de dépôt 07/02/1849
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean, de Man d'Attenrode (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  06K0147
TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Date de dépôt 28/02/1849
Type de document 48 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Amendement adopté au premier vote
Document Sénat   06S0056
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 21/03/1849
Document Sénat
Document suivant
  06S0070
RAPPORT
Date de dépôt 19/03/1849
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Louis, de Marnix (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 22/02/1849   EN DISCUSSION
23/02/1849   EN DISCUSSION
24/02/1849   EN DISCUSSION
27/02/1849   EN DISCUSSION
28/02/1849   EN DISCUSSION
02/03/1849   EN DISCUSSION
02/03/1849   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 20/03/1849   EN DISCUSSION
21/03/1849   EN DISCUSSION
21/03/1849   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS