Document parlementaire 05K0040-1845-1846

Proposition de loi portant réorganisation de l'Académie des Sciences et Belles-Lettres. (Réimpression des docs 02K0101-0000-1833 et 02K0039-1833-1834).

	Fiche complète
Documents principaux	00/000-K0040/001-1845-1846
Document Chambre	05K0040 PROPOSITION DE LOI
Type de document	05 PROPOSITION DE LOI
Auteur(s)	Barthélemi, Dumortier (Auteur) , Antoine, Ernst (Auteur)
Commentaire	Auteurs : M. Dumortier de la proposition de loi et M. Ernst du rapport
Date de caducité	27/05/1848
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Mots-clés libres	ARTS, SCIENCES ET LETTRES