Document parlementaire 03K2-VII-1839-1840

Budget des Dépenses du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1840.

Fiche complète
14/12/1839
Vote Chambre 22/01/1840
Vote Sénat 12/02/1840
Date de la loi 18/02/1840
Date moniteur 00/00/1840
Moniteur n° 10
Documents principaux 00/000-K2-VII/001-1839-1840
00/000-K0032/001-1839-1840
00/000-S0021/001-1839-1840
00/000-S0030/001-1839-1840
Document Chambre   03K2-VII
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 18 février 1840, Bulletin officiel n° X (1840)
Date de fin 22/01/1840
Document Chambre
Document suivant
  03K0032
RAPPORT
Date de dépôt 14/12/1839
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Albert, van Hoobrouck de Fiennes (Auteur)
Document Sénat   03S0021
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 12/02/1840
Document Sénat
Document suivant
  03S0030
RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Augustin, Dumon-Dumortier (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 26/12/1839   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
27/12/1839   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
28/12/1839   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
15/01/1840   EN DISCUSSION
16/01/1840   EN DISCUSSION
17/01/1840   EN DISCUSSION
18/01/1840   EN DISCUSSION
20/01/1840   EN DISCUSSION
21/01/1840   EN DISCUSSION
22/01/1840   EN DISCUSSION
22/01/1840   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 10/02/1840   EN DISCUSSION
11/02/1840   EN DISCUSSION
12/02/1840   EN DISCUSSION
12/02/1840   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS