Document parlementaire 03K1-VI-1838-1839

Budget des Dépenses du Ministère des Affaires étrangères pour l'exercice 1839.

Fiche complète
11/12/1838
Vote Chambre 14/12/1838
Vote Sénat 23/12/1838
Date de la loi 26/12/1838
Date moniteur 00/00/1838
Moniteur n° 104
Documents principaux 00/000-K1-VI/001-1838-1839
00/000-K0047/001-1838-1839
00/000-S0010/001-1838-1839
Document Chambre   03K1-VI
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 26 décembre 1838, Bulletin officiel n° CIV (1838)
Date de fin 14/12/1838
Document Chambre
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  03K0047
RAPPORT
Date de dépôt 11/12/1838
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Edouard, de Jaegher (Auteur)
Document Sénat   03S0010
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 23/12/1838
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 14/12/1838   EN DISCUSSION
14/12/1838   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 19/12/1838   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
22/12/1838   EN DISCUSSION
23/12/1838   EN DISCUSSION
23/12/1838   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS