Document parlementaire 01K7-IX-1832-1833

Budget des dépenses du Ministère de la guerre pour l'exercice 1833.

Fiche complète
02/03/1833
Vote Chambre 04/04/1833
Vote Sénat 18/04/1833
Date de la loi 19/04/1833
Date moniteur 00/00/1833
Moniteur n° 34
Documents principaux 00/000-K7-IX/001-1832-1833
00/000-K0085/001-1832-1833
00/000-K0111/001-1832-1833
00/000-K0116/001-1832-1833
00/000-K0118/001-1832-1833
00/000-K0119/001-1832-1833
Document Chambre   01K7-IX
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 19 avril 1833, Bulletin officiel n° XXXIV (1833)
Date de fin 04/04/1833
Document Chambre
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  01K0085
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 02/03/1833
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Concerne le Chapitre VIII du budget
Document Chambre
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  01K0111
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 26/03/1833
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Discours du Ministre de la Guerre - Ce document manque dans la collection
Document Chambre
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  01K0116
AMENDEMENT
Date de dépôt 30/03/1833
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Léandre, Desmaisières (Auteur)
Document Chambre
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  01K0118
AMENDEMENT
Date de dépôt 31/03/1833
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Alexandre, Jullien (Auteur)
, Henri, de Brouckère (Auteur)
, Jean, Osy (Auteur)
Document Chambre
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  01K0119
AMENDEMENT
Date de dépôt 01/04/1833
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Jean-Baptiste, Brabant (Auteur)
, Alexandre, Jullien (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 14/03/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
14/03/1833   AJOURNE
21/03/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
23/03/1833   EN DISCUSSION
25/03/1833   EN DISCUSSION
26/03/1833   EN DISCUSSION
27/03/1833   EN DISCUSSION
28/03/1833   EN DISCUSSION
29/03/1833   EN DISCUSSION
30/03/1833   EN DISCUSSION
31/03/1833   EN DISCUSSION
01/04/1833   EN DISCUSSION
02/04/1833   EN DISCUSSION
03/04/1833   EN DISCUSSION
04/04/1833   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 18/04/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
18/04/1833   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS