Document parlementaire 00C0254

Propositions (2) relatives aux témoignages de reconnaissance de la Nation envers M. le baron Surlet de Chokier, Régent de la Belgique.

Fiche complète
20/07/1831
Documents principaux 00/000-C0254/001-1830-1831
Document Inconnu   00C0254
PROPOSITION
Date de dépôt 20/07/1831
Type de document 110 PROPOSITION
Auteur(s) Jean-Baptiste, de Marchant d'Ansembourg (Auteur)
, Léopold, Zoude (Auteur)
, Jean-Baptiste, Joos (Auteur)
, Louis, Coppens (Auteur)
, Florimond, de Quarré (Auteur)
, Gustave, de Jonghe (Auteur)
, Frédéric, de Sécus (Auteur)
, Sylvain, Van de Weyer (Auteur)
, René, de Bousies (Auteur)
, Philippe, d'Arschot Schoonhoven (Auteur)
, Joseph, Jaminé (Auteur)
, Lactance, Allard (Auteur)
, Jean, de Pélichy Van Huerne (Auteur)
, Félix, Struye-Provoost (Auteur)
, Jean, Goethals (Auteur)
, Émile, d'Oultremont de Warfusée (Auteur)
, Charles, de Bousies de Rouveroy (Auteur)
, Charles, Vilain XIIII (Auteur)
, Charles, Liedts (Auteur)
, Dieudonné, du Val de Beaulieu (Auteur)
, Gustave, Nalinne (Auteur)
, Jean-Baptiste, Joos (Auteur)
, Jean, Raikem (Auteur)
, Jean, de Behr (Auteur)
, François, Beyts (Auteur)
, Louis, Le Bégue (Auteur)
, Henri, Van den Hove (Auteur)
, Joseph, Forgeur (Auteur)
Commentaire Huyttens, Pièce justificative n° 103 - Voir Doc. 00C0255
COMMISSION CHAMBRE NOT FOUND
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres DISTINCTIONS HONORIFIQUES | INDEMNITE