Document parlementaire 00C0063

Lettre adressée à M. le Comte de Celles, Vice-Président du Comité des Relations extérieures, concernant la résolution de la France de ne jamais reconnaître le Duc de Leuchtenberg comme Roi des Belges.

	Fiche complète
	11/01/1831
Documents principaux	00/000-C0063/001-1830-1831
Document Inconnu	00C0063 NOTE / RAPPORT
Date de dépôt	11/01/1831
Type de document	51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s)	NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire	Huyttens, Pièce justificative n° 161 - Auteur : M. Firmin Rogier
COMMISSION CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONGRÈS NATIONAL
Rapporteur
Calendrier	17/01/1831   EN DISCUSSION
Incident
Mots-clés libres	FAMILLE ROYALE