Document parlementaire 55K3713

Proposition de résolution visant l'optimisation du diagnostic des maladies rares et la réduction de la durée de délivrance du diagnostic.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 24/11/2023
Documents principaux 00/000-K3713/001-2023/2024-0
Document Chambre   55K3713001   175 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 55  -  Session : 2023/2024-0
Date de dépôt 24/11/2023
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 14/12/2023
Date de distribution 24/11/2023
Date d'envoi 14/12/2023
Auteur(s) Pas un député actuellement Robby, De Caluwé Open Vld (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Maggie, De Block Open Vld (AUTEUR) 
Date de caducité 27/05/2024
COMMISSION CHAMBRE SANTÉ ET EGALITÉ DES CHANCES   (PUBLIC)
Rapporteur Creyelman, Steven VB
Calendrier 26/03/2024   EN DISCUSSION
26/03/2024   EN REUNION
Descripteur Eurovoc principal POLITIQUE DE LA SANTE
Descripteurs Eurovoc MALADIE | PREVENTION DES MALADIES | POLITIQUE DE LA SANTE | DIAGNOSTIC MEDICAL

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions