Document parlementaire 52K1221

Proposition de résolution sur les détenteurs de mémoire.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 05/06/2008
Documents principaux 00/000-K1221/001-2007/2008-0
Document Chambre   52K1221001   70 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 52  -  Session : 2007/2008-0
Date de dépôt 05/06/2008
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 19/06/2008
Date de distribution 05/06/2008
Date d'envoi 19/06/2008
Auteur(s) Pas un député actuellement Carine, Lecomte MR (AUTEUR) 
Député actuel Daniel, Bacquelaine MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Josée, Lejeune MR (AUTEUR) 
Député actuel Florence, Reuter MR (AUTEUR)
Commentaire CAMPS DE LA MORT - SURVIVANTS - TEMOIGNAGES
Date de caducité 07/05/2010
COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Descripteur Eurovoc principal GUERRE
Descripteurs Eurovoc CRIME DE GUERRE | GUERRE | ANTISEMITISME | RACISME | XENOPHOBIE | CRIME CONTRE L'HUMANITE | VICTIME DE GUERRE | RESOLUTION DU PARLEMENT

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions